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Au Fil de la DAJ

 

à la une

À la Une

 

Du bon usage du principe de précaution
31 mars 2011

L'Académie des technologies vient de rendre un avis et recommande de "n' envisager qu'avec prudence l'application du principe de précaution hors du champ environnemental et sanitaire".

Télécharger l'avis

 

 

Vers un brevet unitaire en Europe
Mars 2011

Le brevet européen n'est pas aujourd'hui un titre unitaire. Il s'agit d'un ensemble de brevets nationaux. Le parlement et le conseil européens viennent d'approuver l'instauration d'une "coopération renforcée" pour améliorer l'efficacité du brevet européen.

Lire la note d'information de l'Union européenne

 

 

Utilisation des livres, de la musique, des publications... à des fins d'illustrations des activités d'enseignement et de recherche
BO, 17 février 2011

Reconduction du protocole d'accord transitoire pour l'année 2011. Ce protocole est publié au Bulletin Officiel de l'Education Nationale (BOEN) du 17 février 2011.

Accéder au texte


 


à noter

À noter

 

Expertise scientifique collective
Février 2011

L'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) publie une charte sur l'expertise scientifique collective (domaine d'application, conduite de l'expertise, modalités d'exercice et évaluation).

Lire la charte
 

Foire aux questions sur les investissements d'avenir
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Accéder à la FAQ

 

 

 

Juriste en jeu

Testez vos connaissances juridiques de manière ludique avec Juriste en jeu, le quizz de la DAJ !

La DAJ a imaginé ce quizz, sans autre ambition que de :

  • sensibiliser les agents du CNRS sur la thématique juridique,

  • mieux faire connaître la DAJ et son activité,

  • aborder les questions juridiques de façon ludique,

  • constituer un support d'entrée lors de formations.

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dernière minute

 

Immobilier universitaire parisien

Le Ministère de l'enseignement et de la recherche édite un document sur la répartition des dotations de l'opération Campus à Paris (06 avril 2011).

Voir le document (pdf)

 

 

Circulaire du 06 avril 2011 relative au développement du recours à la transaction pour régler amiablement les conflits
Journal Officiel, 08 avril 2011

Accéder à la circulaire

 


 

Guide d'auto-évaluation des opérateurs de l'Etat

Les opérateurs jouent un rôle prépondérant dans la conduite des politiques publiques. Les Ministères de l'économie et du budget publient un guide d'auto-évaluation de ces opérateurs (mars 2011).

Accéder au document (pdf)

 

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Conclusions sur l'évaluation intermédiaire du 7ème programme-cadre pour les actions de recherche

Document publié par le Conseil de l'UE le 09 mars 2011.

Voir le document (pdf)

 

  
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