Au Fil de la DAJ

À la Une

P'tit DAJ le 28 mars 2011

La Direction des affaires juridiques présente son troisième "P'tit DAJ", petit-déjeuner débat, le 28 mars 2011 à 9h sur le thème de la communication des chercheurs.

Cette troisième édition sera animée par Anne Cousin, avocat associé du cabinet Granrut, en collaboration avec la DAJ.

Salon d'honneur, CNRS, 3 rue Michel-Ange, Paris 16ème.

Pour y participer, confirmez votre présence par courriel à estelle.casoni@cnrs-dir.fr avant le 24 mars 2011.

Attention, nombre de places limité.

Télécharger l'invitation

Guide "Les structures opérationnelles de recherche et de service du CNRS"

Ce guide, édité par la DAJ, vise à éclairer son lecteur sur les structures du CNRS, en présentant les caractéristiques et spécificités des structures opérationnelles de recherche (SOR) et des structures opérationnelles de service (SOS).

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Guide "Le CNRS et les associations"

Ce guide, élaboré par la DAJ, a pour objectif d'apporter des réponses claires et précises sur les relations que le CNRS peut mettre en place et les conditions de leur formalisation.

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Juriste en jeu

Testez vos connaissances juridiques de manière ludique avec Juriste en jeu, le quizz de la DAJ !

La DAJ a imaginé ce quizz, sans autre ambition que de :

• sensibiliser les agents du CNRS sur la thématique juridique,

• mieux faire connaître la DAJ et son activité,

• aborder les questions juridiques de façon ludique,

• constituer un support d'entrée lors de formations.

Lancer le jeu

HADOPI : la traque des pirates a commencé...
Brève de Carole Castaldi, Pôle NoTRe, 29 octobre 2010

Brève de la DAJ sur les sanctions auxquelles s'exposent les auteurs de téléchargements illégaux. Le CNRS, en tant que personne morale, ne peut être poursuivi que sur le fondement de contravention pour négligence caractérisée dans la sécurisation de l'accès à Internet.

Lire la brève

Projet de loi relatif à la bioéthique présenté le 20 octobre 2010 au Conseil des ministres ou l'aboutissement d'une longue et large concertation
Brève d'Isabelle Benoist, Pôle NoTRe, 25 octobre 2010

Brève de la DAJ sur le projet de loi relatif à la bioéthique déposé à l'Assemblée nationale le 20 octobre 2010, assortie de deux annexes dédiées aux recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires.

Lire la brève

Accéder à l'annexe 1

Accéder à l'annexe 2
 

À noter

Renforcement de la protection des animaux utilisés pour des expériences scientifiques

Analyse du communiqué de l'UE du 09 septembre 2010 sur la législation révisée qui vise à baisser le nombre d'animaux utilisés à des fins scientifiques.

Lire le communiqué
 

Foire aux questions sur les investissements d'avenir
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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La sécurité des données personnelles
Guide de la CNIL, 2010

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