Réglementation

Instituts du CNRS

Instituts du CNRS

• Décision n° 100001DAJ du 21 janvier 2010 modifiée portant création et organisation des instituts et fixant la liste des sections et des commissions interdisciplinaires concernées par leur activité ® site CNRS - DAJ

• Arrêté du 28 juin 2010 relatif à l'institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique ® site CNRS

• Décision n° 050043DAJ du 10 octobre 2005 modifiée relative au suivi et à l'évaluation des unités et des chercheurs relevant du Centre national de la recherche scientifique ® site CNRS - DAJ

• Décret n° 85-218 du 13 février 1985 créant l'Institut national des sciences de l'Univers du CNRS (INSU) ® site CNRS - DAJ
   
• Décret n° 84-667 du 17 juillet 1984 modifié relatif à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS (IN2P3) ® site CNRS - DAJ

09 novembre 2011