Réglementation
Unités CNRS - Structures opérationnelles de service (SOS)
Réglementation générale des SOS
Décision n° 159-87 du 2 décembre 1987 modifiée portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de service ® site CNRS - DAJ
Conseil de laboratoire
Décision n° 920368SOSI du 28 octobre 1992 modifiée relative à la constitution, la composition, la compétence et au fonctionnement des conseils de laboratoire des structures opérationnelles de recherche et des structures opérationnelles de service du CNRS ® site CNRS - DAJ
Comités d'orientation et de surveillance
Décision n° 31/90 du 9 février 1990 modifiée relative au fonctionnement des comités d'orientation et de surveillance des unités propres de service ® site CNRS - DAJ
10 novembre 2011
