Réglementation

Présidence du CNRS

Président du CNRS 

• Décret du 21 janvier 2010 portant nomination du président du Centre national de la recherche scientifique - M. Fuchs (Alain) ® site Légifrance

• Délibération du conseil d'administration du 4 février 2010 relative à la délégation de pouvoir consentie au Président du CNRS ® site CNRS - DAJ

Institut, directions et services rattachés au président du CNRS

• Institut des sciences de la communication du CNRS
  Décision n° 070050DAJ du 8 juin 2007 modifiée portant création de l'Institut des sciences de la communication du CNRS (ISCC) ® site CNRS - DAJ
  
  Décision n° 070052DAJ du 15 juin 2007 portant création de l'unité propre de service intitulée "Support de l'Institut des sciences de la communication du CNRS" ® site CNRS - DAJ

• Direction de la communication
  Décision n° 050213DAJ du 21 décembre 2005 modifiée portant création de la direction de la communication ® site CNRS - DAJ

• Direction de l'audit interne

  Décision n° 070091DAJ du 9 juillet 2007 portant création de la direction de l'audit interne (DAI) ® site CNRS - DAJ

• Comité d'éthique du CNRS

  Décision n° 020084DAJ du 20 août 2002 modifiée portant création du Comité d’éthique du CNRS ® site CNRS - DAJ

   

• Médiateur

  Décision n° 953157SJUR du 30 novembre 1995 modifiée relative à la fonction de médiateur du CNRS ® site CNRS - DAJ

   

• Conseil de politique européenne et internationale

  Décision n° 070022DAJ du 10 avril 2007 modifiée portant création du Conseil de politique européenne et internationale (CPEI) ® site CNRS - DAJ

• Mission pour la place des femmes

  Décision n° 110677DAJ du 24 mars 2011 portant création d'un comité de pilotage pour l'égalité professionnelle entre femmes et hommes au CNRS ® site CNRS - DAJ

• Comité des très grands équipements scientifiques et grandes infrastructures
  Décision n° 040050DAJ du 1er juillet 2004 relative au comité des très grands équipements scientifiques et grandes infrastructures ® site CNRS - DAJ

• Comité de pilotage des archives ouvertes
  Décision n° 090038DAJ du 15 avril 2009 portant organisation et fonctionnement du comité de pilotage des archives ouvertes ® site CNRS - DAJ

• Comité pour l'histoire

  Décision n° 988209DCAJ du 19 novembre 1998 modifiée portant création du Comité pour l'histoire du CNRS ® site CNRS - DAJ

   

• Comité des infrastructures

  Décision n° 111076DSFIM du 28 avril 2011 portant création du comité des infrastructures ® site CNRS - DAJ

14 novembre 2011