Instances nationales du CNRS

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• Conseil d'administration (CA)
• Comité technique (CT)
• Comité technique paritaire (CTP)
• Commissions administratives paritaires (CAP)
• Comité d'hygiène et de sécurité (CHS)
• Commission nationale d'action sociale (CNAS)
• Commission nationale de formation permanente (CNFP)
• Commission nationale de mobilité (CNM)
• Commission nationale de suivi des travaux du plan triennal de développement de l'emploi et de l'insertion des personnes handicapées (CNSPH)
• Commission nationale de restauration (CNR)
• Comité d’orientation et de suivi de l’observatoire des métiers et de l'emploi scientifique (COS)

 Conseil d'administration (CA)

• Composition et attributions du CA

 Comité technique (CT)

• Coordonnées des membres du CT
• Arrêté du 18 juillet 2011 portant création du comité technique du CNRS
• Décision du 1er février 2012 portant adoption du règlement intérieur du comité technique du CNRS
• Relevé des avis du 18 janvier 2012
• Relevé des avis du 17 janvier 2012

 Comité technique paritaire (CTP)

• Coordonnées des membres du CTP
• Composition et attributions du CTP
• Relevé des avis du 22 novembre 2011
• Relevé des avis du 7 novembre 2011
• Compte-rendu du 9 septembre 2011
• Relevé des avis du 9 septembre 2011
• Compte-rendu du 8 juillet 2011
• Relevé des avis du 8 juillet 2011
• Compte-rendu du 1er juin 2011
• Relevé des avis du 1er juin 2011
• Compte-rendu du 15 mars 2011
• Relevé des avis du 15 mars 2011

 Commissions administratives paritaires (CAP)

• Composition et attributions des CAP
• Liste des membres des CAP ITA
• Liste des membres des CAP chercheurs
• Calendrier des CAP

 Comité central d'hygiène et de sécurité (CHS)

• Coordonnées des membres du CCHS
• Instruction générale relative à l’hygiène et la sécurité ainsi qu’à la santé au travail au CNRS
• Compte-rendu du 27 juin 2011
• Compte-rendu du 17 mars 2011
• Compte-rendu du 23 novembre 2010
• Compte-rendu du 11 mai 2010 - séance de l'après-midi
• Compte-rendu du 11 mai 2010 - séance du matin
• Relevé des avis du 11 mai 2010 - séance de l'après-midi
• Relevé des avis du 11 mai 2010 - séance du matin

 Commission nationale d'action sociale (CNAS)

• Coordonnées des membres de la CNAS
• Décision n° 930001SPER du 4 janvier 1993 modifiée instituant une CNAS et des Commissions régionales d'action sociale (CORAS)
• Compte-rendu du 30 juin 2011
• Compte-rendu du 18 novembre 2010
• Compte-rendu du 29 juin 2010

 Commission nationale de formation permanente (CNFP)

• Composition et attributions de la CNFP
• Coordonnées des membres de la CNFP
• Compte-rendu du 17 juin 2011
• Compte-rendu du 28 mars 2011

 Commission nationale de mobilité (CNM)

• Coordonnées des membres de la CNM
• Décision du 06 décembre 2006 instituant la CNM
• Compte-rendu du 1er avril 2011
• Compte-rendu du 20 septembre 2010
• Compte-rendu du 30 mars 2010

 Commission nationale de suivi des travaux du plan triennal de développement de l'emploi et de l'insertion des personnes handicapées (CNSPH)

• Coordonnées des membres de la CNSPH
• Décision instituant la CNSPH
• Compte-rendu du 27 octobre 2010
• Compte-rendu du 5 juillet 2010
• Compte-rendu du 3 mars 2010

 Commission nationale de restauration (CNR)

• Coordonnées des membres de la CNR
• Décision n° 000029DRH du 9 juin 2000 portant organisation de la restauration sociale au CNRS
• Compte rendu du 27 mai 2011
• Compte-rendu du 15 septembre 2010

 Comité d’orientation et de suivi de l’observatoire des métiers et de l'emploi scientifique (COS)

• Fichier des coordonnées des ses membres
• Décision du 30 novembre 2009 modifiant la décision n° 940029SJUR du 14 mars 1994 portant création d’un observatoire des métiers de la recherche scientifique et de l’administration de la recherche et d’un COS
• Compte-rendu du 27 juin 2011
• Compte-rendu du 24 mars 2011
• Compte-rendu du 14 décembre 2010
• Compte-rendu du 13 avril 2010
• Avis du 13 avril 2010 sur les métiers de l'informatique dans les unités de recherche du CNRS
• Compte-rendu du 28 janvier 2010

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Pour en savoir plus

07/02/2012