Le Conseil scientifique - Textes

 

Décrets

• Décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS

 

Arrêté

• Arrêté du 9 février 2010 fixant les modalités d'élection au Conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

 

Décisions

• Décision DEC233679DAJ du 17 février 2023  fixant les modalités de vote et de dépouillement pour l'élection au Conseil scientifique du CNRS

• Décision DEC233698DAJ du 17 février 2023  fixant le calendrier de l'élection au Conseil scientifique du CNRS

• Décision DEC234199DAJ fixant la composition d'une commission électorale pour l'élection au conseil scientifique

• Décision DEC234273DAJ arrêtant la liste électorale définitive pour l'élection au conseil scientifique du CNRS

 

 

 

 

24/04/2023