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2000
Septembre
Numéro 76 15 septembre 2000

SOMMAIRE

puce À LA UNE DU WEB SG !

1.

Nomination de Geneviève Berger : le décret est paru au Journal officiel.
2. Mobilité vers l'enseignement supérieur : inscription sur les listes de qualification 2001.
3. Forum "Mobilité vers l'enseignement supérieur" : le programme définitif.

puce DANS LES PROFONDEURS DE L'ARBORESCENCE... ET POURTANT INTÉRESSANT !

4.

Des modèles de documents en ligne qui suivent... l'actualité.
5. Délégation Ile-de-France Sud : une nouvelle adjointe au délégué régional.
6. Conduite de projets à l'IN2P3 : une méthodologie formalisée.

puce LE SAVIEZ-VOUS ?... À DECOUVRIR... LES SITES DE LA SEMAINE...

7.

Journal officiel : une sélection de textes.
8. Synchrotron, soleil, île-de-France : le tiercé gagnant de la semaine...
9. ... En attendant les futurs TGE européens.
10. Fonction publique d'État : vers l'évolution de la prise en charge des frais de déplacement.

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 puce À LA UNE DU WEB SG

1. NOMINATION DE GENEVIÈVE BERGER : LE DECRET EST PARU AU JOURNAL OFFICIEL

carremelwebsg.gif (58 octets) Dans la foulée de l'annonce de la nomination de Geneviève Berger, professeure des universités et praticienne hospitalière, aux fonctions de directrice générale du CNRS, qui a été rendue publique à l'issue du conseil des ministres du 30 août 2000, le décret de nomination, daté du 31 août 2000, est paru au Journal officiel du 2 septembre 2000.
Chacun(e) pourra donc consulter cette référence réglementaire à la page web suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=RECR0072217D
Il est à noter que cette référence réglementaire est également accessible en ligne via la rubrique consacrée à une sélection des principaux "Textes réglementaires CNRS", que tient à jour la direction des contrats et des affaires juridiques du CNRS.
http://www.sg.cnrs.fr/dcaj/txtrgl/dg/dg.htm

2. MOBILITÉ VERS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : INSCRIPTION SUR LES LISTES DE QUALIFICATION 2001

carrebpc.gif (58 octets) Les arrêtés relatifs aux procédures d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur des universités et de maître de conférences ont été publiés au Journal officiel du 12 septembre 2000.
Les chercheurs CNRS, intéressés par une mobilité vers l'enseignement supérieur, peuvent consulter le site Web de la direction des ressources humaines, qui explique la marche à suivre :
http://www.sg.cnrs.fr/drhchercheurs/mobilites/qualif2001.htm

3. FORUM "MOBILITÉ VERS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR" : LE PROGRAMME DÉFINITIF

carrebpc.gif (58 octets) Rappel : en prolongement du forum national (Paris) du 12 octobre 1999 consacré à la mobilité externe, la délégation Languedoc-Roussillon du CNRS organise, en collaboration avec la Mission suivi, perfectionnement et mobilité des cadres supérieurs du CNRS, le 19 septembre 2000, à Montpellier, un forum thématique sur la mobilité vers l'enseignement supérieur.
Outre la mobilité vers l'enseignement supérieur, ce forum va aborder également d'autres types de mobilité : vers les autres établissements publics et les autres administrations, les collectivités, les organisations internationales et les entreprises privées. Les aspects réglementaires seront rappelés et accompagnés de témoignages de chercheurs ayant effectué ce type de mobilité.
Le programme définitif du forum (thèmes abordés, nature des intervenants, etc.) est désormais connu. Geneviève Berger, directrice générale du CNRS ouvrira les débats de la journée, par visioconférence.
http://www.sg.cnrs.fr/mission/progmont.htm

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DANS LES PROFONDEURS DE L'ARBORESCENCE... ET POURTANT INTÉRESSANT !

4. DES MODÈLES DE DOCUMENTS EN LIGNE QUI SUIVENT... L'ACTUALITÉ

carrebpc.gif (58 octets)Rappel : dans le cadre de ses fonctions, la directrice générale du CNRS procède à un ensemble d'actes réglementaires, nécessaires à la vie de l'établissement, qui font l'objet de décisions écrites relatives à :
- la nomination des personnels de l'établissement,
- la création des structures de recherche de l'établissement (unités propres, unités mixtes, etc.),
- la délégation de signature (au secrétaire général, aux directeurs de départements scientifiques, délégués régionaux...),
- etc.
Afin de simplifier les procédures administratives, la direction des contrats et des affaires juridiques du CNRS (DCAJ) a mis à la disposition des services gestionnaires, en charge de la préparation de ces décisions, des modèles de documents qu'ils peuvent télécharger en ligne sur son site.
Il est à noter que sitôt la nomination de Geneviève Berger rendue publique, la DCAJ s'est employée à adapter rapidement l'ensemble de ces décisions à la toute récente actualité institutionnelle de l'établissement.
http://www.sg.cnrs.fr/dcaj/modeles/modeles.htm

5. DÉLÉGATION ILE-DE-FRANCE SUD : UNE NOUVELLE ADJOINTE AU DÉLÉGUÉ RÉGIONAL

carrebpc.gif (58 octets) Agnès Netter, ingénieure de recherche, a été nommée adjointe au délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Sud à compter du 1er septembre 2000, en remplacement de Nicole Robin, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Rappelons que Agnès Netter occupait précédemment les fonctions de responsable du bureau des affaires sociales à la direction des ressources humaines du CNRS.
http://www.dr4.cnrs.fr/

6. CONDUITE DE PROJETS À L'IN2P3 : UNE MÉTHODOLOGIE FORMALISÉE

carrebpc.gif (58 octets) L'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) a derrière lui une longue tradition de conception et de réalisation d'instruments complexes, faisant l'objet de véritables projets (cf. la complexité de la conception de ses instruments, la durée de leur réalisation, etc.). Ces projets peuvent aller jusqu'à la maîtrise d'ouvrage de ce que l'on appelle communément les Très Grands Équipements (TGE).
Fort de ce savoir-faire, l'IN2P3 a souhaité formaliser sa méthodologie, afin de la promouvoir auprès de ses personnels, mais également de ses partenaires, et plus généralement auprès de toute personne intéressée par la conduite de projets.
Cette formalisation, réalisée sous la responsabilité de François Dupont, directeur adjoint technique de l'Institut et d'Hélène Rozelot, ingénieure d'études, fait l'objet d'une rubrique dédiée à la "conduite de projets à l'IN2P3", dans le cadre du site Web de l'Institut. Une conduite de projet qui s'inscrit dans le respect de la devise suivante  : "Coût - délai - qualité". En d'autres termes : maîtrise des coûts, respect des délais et assurance qualité. Ces concepts sont présentés dans un "Référentiel de management", qu'accompagnent des "Notices méthodologiques" : autant de documents qu'il est possible, après les avoir parcourus en ligne, de télécharger en format PDF.
http://qualite.in2p3.fr/

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LE SAVIEZ-VOUS ?... À DÉCOUVRIR... LES SITES DE LA SEMAINE...

7. JOURNAL OFFICIEL : UNE SÉLECTION DE TEXTES VALORISATION DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE : FEU VERT POUR LES INCUBATEURS
carrebpc.gif (58 octets) Le décret no 2000-893 du 13 septembre 2000, relatif aux conditions dans lesquelles les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) et les établissements publics d'enseignement supérieur peuvent fournir des moyens de fonctionnement à des entreprises ou à des personnes physiques, est paru au JO du 15 septembre 2000.
Ce décret, qui précise les modalités de fonctionnement des "incubateurs" créés par les EPST et les universités, est pris en application de la loi sur l'innovation et la recherche du 12 juillet 1999, parue au JO du 13 juillet 1999.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=RECG0071541D
Pour se reporter à la loi sur l'innovation et la recherche :
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MENX9800171L

L'INRA OUVRE DES CONCOURS EXTERNES D'INGENIEURS ET DE PERSONNELS TECHNIQUES
carrebpc.gif (58 octets) L'arrêté du 28 août 2000, autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) et fixant le nombre total de postes offerts, est paru au JO du 1er septembre 2000.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=RECZ0072221A

LE CEMAGREF RECRUTE DES PERSONNELS TECHNIQUES
carrebpc.gif (58 octets) Sont parus au JO du 5 septembre 2000 :
- un arrêté du 25 août 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement de techniciens de la recherche et d'adjoints techniques de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF).
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=RECZ0071851A
- un arrêté du 25 août 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement d'agents techniques de la recherche.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=RECZ0071852A

DÉLIVRANCE DE DOCTORATS
carrebpc.gif (58 octets)L'arrêté du 21 août 2000, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université ou un institut national polytechnique, est paru au JO du 5 septembre.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MENR0001890A

IRD : RENOUVELLEMENT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
carrebpc.gif (58 octets) Par décret du 14 septembre 2000, paru au JO du 15 septembre 2000, Philippe Lazar est renouvelé dans ses fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD).
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=RECR0072366D
Pour en savoir plus sur l'IRD :
http://www.ird.fr

ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU CAMPUS DE JUSSIEU : UN NOUVEAU DIRECTEUR
carrebpc.gif (58 octets) Par arrêté du 30 août 2000, paru au JO du 7 septembre 2000, Philippe Grand, ingénieur des ponts et chaussées, est nommé directeur de l'Établissement public du campus de Jussieu.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MENS0002202A
Pour en savoir plus sur l'Établissement public de Jussieu, en charge du désamiantage, de la mise en sécurité et de la rénovation du Campus de Jussieu, qui abrite plusieurs établissements d'enseignement supérieur ou de recherche (Universités Pierre et Marie Curie - Paris 6, Université Denis Diderot - Paris 7, Institut de physique du Globe/IPG) :
http://www.epajussieu.fr/

UN NOUVEAU DRRT EN CORSE
carrebpc.gif (58 octets) Par arrêté du ministre de la recherche en date du 29 août 2000, paru au JO du 6 septembre 2000, Jacques de Rocca Serra est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie (DRRT) pour la région Corse à compter du 1er septembre 2000, en remplacement de Marc Daire.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=RECT0072250A
Pour en savoir plus sur les DRRT (sur le site Web du Ministère de la recherche) :
http://www.recherche.gouv.fr/drrt/drrt.htm

ÉVOLUTION DANS L'ORGANISATION DU MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION
carrebpc.gif (58 octets) L'arrêté du 7 septembre 2000, modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 portant organisation de l'administration centrale (et notamment de la direction de l'Enseignement supérieur) du ministère de l'Éducation nationale, est paru au JO du 12 septembre 2000.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MEND0001845A
À noter par ailleurs, que la direction de l'Enseignement supérieur vient de changer de locaux : elle a quitté la rue Dutot (Paris 15e) pour le 97-99 rue de Grenelle (Paris 7e).
Les coordonnées téléphoniques demeurent, elles, inchangées.

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8. SYNCHROTRON, SOLEIL, ILE-DE-FRANCE : LE TIERCE GAGNANT DE LA SEMAINE...

carrebpc.gif (58 octets) Tout a été dit - ou presque ! - sur la décision du gouvernement d'implanter le futur synchrotron français en région Ile-de-France. Pour les retardataires qui n'auraient pas fait de pronostics ou qui auraient raté le résultat des courses :
- sur le site Web du ministère, le dossier de la conférence de presse qu'a tenue le ministre, le 11 septembre dernier :
http://www.recherche.gouv.fr/discours/2000/synchro/default.htm
- sur le site Web du Conseil régional d'Ile-de-France, la déclaration de Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d'Ile-de-France :
http://www.region-iledefrance.com/conseil/actu/compresse/synchrotron.asp
- sur le site Web du Conseil général de l'Essonne, le communiqué de Michel Berson, Président du Conseil général de l'Essonne :
http://www.essonne-enligne.com/
- sur le site Web du Laboratoire français de rayonnement synchrotron, unité mixte CNRS - CEA - Ministère de la recherche (UMR 130), les tribulations du projet "Soleil" et son retour après la pluie...
http://www.lure.u-psud.fr

9. ...EN ATTENDANT LES FUTURS TGE EUROPÉENS

La Commission européenne, l'European Science Foundation (ESF) et le ministère de la Recherche français (dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne) organisent une conférence, dédiée aux "Infrastructures de recherche", les 18, 19 et 20 septembre 2000, à Strasbourg (Palais des congrès et de la musique).
Cette conférence souhaite contribuer à bâtir les prémices d'une stratégie coordonnée, à l'échelle de l'Union européenne, en matière d'investissements en équipements scientifiques lourds ; l'objectif étant de doter l'Union européenne de moyens comparables à ceux des États-Unis et du Japon.
Ce colloque réunira des experts, des responsables d'infrastructures de recherche, des représentants de la communauté scientifique, du monde économique et des responsables politiques.
http://www.recherche.gouv.fr/discours/2000/coltge.htm

10. FONCTION PUBLIQUE D'ÉTAT : VERS L'ÉVOLUTION DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT

carrebpc.gif (58 octets) Sur le site Web du ministère de la Fonction publique, on peut prendre connaissance des projets de textes relatifs aux frais de déplacement des personnels civils de la Fonction publique d'État sur le territoire métropolitain de la France, ainsi qu'à l'expérimentation de nouvelles modalités et conditions de règlement de frais de déplacement.
Ces projets de textes devraient paraître prochainement au Journal Officiel.
Un bref retour en arrière sur la "saga" relative à la prise en charge des frais de déplacement des personnels civils de l'État n'est sans doute pas inutile :
- Premier épisode : le décret du 30 août 1999 (JO du 1er septembre 1999), qui prenait effet au 1er juillet 1999, stipulait que le remboursement des frais de déplacement serait dorénavant soumis, d'une part, à la "justification de la durée réelle du déplacement et de l'effectivité de la dépense [en matière] de nourriture et de logement" et, d'autre part, à une réduction de moitié de l'indemnité de repas, dès lors que les agents de la Fonction publique auraient "la possibilité de se rendre dans un restaurant administratif ou assimilé".
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=FPPA9900106D
- Deuxième épisode : les difficultés d'application d'un tel décret avaient conduit les ministres concernés à signer un nouveau décret, le 15 décembre 1999 (JO du 24 décembre 1999), reportant la date d'effet du 1er juillet 1999 au 1er mars 2000.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=FPPA9900179D
- Troisième épisode : par le décret du 17 mai 2000 (JO du 19 mai 2000), la date du 1er mars 2000 était à nouveau reportée à celle du 1er septembre 2000.
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=FPPA0000040D
Rendez-vous était donc pris, à la rentrée, pour l'application de cette réglementation. La rentrée est là et le quatrième épisode de la "saga" est annoncé avec une nouvelle réglementation en préparation.
Cette réglementation devrait notamment confirmer le principe du contrôle de l'effectivité de la dépense, mais prendre également en compte la récente législation sur le PACS (PActe Civil de Solidarité), instaurer un assouplissement des règles de prise en charge des frais de taxi, des frais d'utilisation des parcs de stationnement à proximité des gares ou des aéroports, des frais de déplacement à l'occasion des concours et permettre un recours banalisé au transport aérien.
Les taux de remboursement des nuitées seront également revalorisés en deux temps.

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- en 2000 : http://www.sg.cnrs.fr/melwebsg/2000/default.htm
- en 1999 : http://www.sg.cnrs.fr/melwebsg/1999/archive99.htm
- en 1998 : http://www.sg.cnrs.fr/melwebsg/1998/archive98.htm

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06/01/2006