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Investissements d'avenir

 

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Le programme « Investissements d’avenir - IA» de l’Etat consacre 21,9 Mds € à l'enseignement supérieur et la recherche. L’Agence nationale de la recherche (ANR) a été désignée comme le principal opérateur des actions de ce programme, de la mise en œuvre des appels à projets au suivi des réalisations financées.

Dans ce cadre, des notes de procédures ont déjà été diffusées aux délégués régionaux, et de nouvelles sont en cours de préparation de manière à donner des instructions claires et homogènes aux différents acteurs CNRS (délégations régionales, instituts, directions fonctionnelles) - en termes de suivi et de gestion de l’ensemble des projets IA.

 

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Documents généraux relatifs aux projet IA

  • Accord de consortium (modèle ANR) - Consulter le site de la DAJ

  • Note de procédure MPR/DASTR "Négociation des projets Investissements d'avenir : circuit de validation des fiches A2 et des principes généraux de calcul des apports du CNRS" en date du 14 mars 2012  
    Annule et remplace la note en date du 02/11/2011 (Réf : MPR-D-2011-112)

  • Note de procédure DASTR-MPR "Montage et soumission des projets IA de la vague 2 : identification des acteurs et des circuits de validation" en date du 22 juillet 2011

  • Courrier du DGDR en date du 23 mars 2011

Consultez les coûts moyens budgétaires 2013 

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Equipements d'excellence (EQUIPEX)

  • Note de procédure DCIF-DSFIM " Note relative au traitement comptable et budgétaire des projets EQUIPEX du programme IA" en date du 3 février 2012

Consultez la fiche financière 

  • Note technique Equipex 2, en date du 6 septembre 2011

  • Note DSFIM-DASTR "Visa des conventions EQUIPEX" en date du 17 mai 2011

  • Modèle de convention de reversement DAJ pour les projets EQUIPEX de la vague 1

  • Modèle de lettre d'engagement EQUIPEX 2 

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Laboratoires d'excellence (LABEX)

  • Note technique Labex 2, en date du 21 septembre 2011

  • Note de procédure DCIF-DSFIM " Note LABEX v1.0 relative au traitement comptable et budgétaire des projets LABEX du programme IA (édition 2010)" en date du 14 octobre 2011

Consultez la fiche financière 

  • Modèle de convention de reversement DAJ pour les projets LABEX de la vague 1

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