Dépenses - Achats

 

Pour en savoir plus sur les achats, consultez le site de la direction déléguée aux achats et son intranet Consultez le guide de l'achat 2012 [pdf]
	Fiches techniques réglementaires Contrat de prestation de service à exécution échelonnée [pdf] Affacturage[pdf] La règle du paiement après service fait [pdf] La commande [pdf] Délai global de paiement [pdf] La facture [pdf] Extensions de garanties [pdf] Frais de réception [pdf] Règles fiscales sur la restauration sociale [pdf] Factures étrangères [pdf] Factures d'associations [pdf]

 

Formulaires

• Décision de remboursement de petites dépenses [pdf] [rtf]

• Attestation et décision de remboursement de frais de réception [pdf] [rtf]

• Certificat administratif - Dérogation à la procédure de remise en compétition [rtf] [pdf]

• Certificat administratif - Achat hors marché public [rtf] [pdf]

• Formulaire d'accompagnement du choix d'une offre économiquement avantageuse [rtf]  [pdf]

  • sa notice d'utilisation [pdf]

  • sa foire aux questions [pdf].

 

Référentiel du CNRS

• Référentiel des pièces justificatives de dépenses

 

Divers

• Conditions générales d'achats [pdf]

• Aide à l'achat : ensemble des questions à se poser avant d'effectuer un achat [pdf]

 

Guides

Consulter les guides finances

 

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