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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. 000759DCAJ du 25-10-2000 ; DEC. n° 030070DAJ du 04-08-2003. Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité (UMR 6587). Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 17 membres : • le directeur de l'unité : P. PLANE • le directeur adjoint : G. CHAMBAS • 9 membres élus : – PR/DR : J-L. ARCAND, J. MATHONNAT, P. MOTEL COMBES, M-F. RENARD – MC/CR : Cl. ARAUJO, J-F. BRUN, S. CALIPEL – IATOS/ITA : S. LEROY – Doctorants : R. VEYRUNE • 6 membres nommés. – PR/DR : J-L. COMBES, P. GUILLAUMONT, S. GUILLAUMONT JEANNENEY – MC/CR : C. ARAUJO BONJEAN – IATOS/ITA : P. DOGER, P. HUA La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Orléans, le 10 mars 2004.
Pour le directeur général et par délégation : |