![]() |
![]() ![]() |
Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8150 - Centre André Chastel : Laboratoire de recherche sur le patrimoine français et l'histoire de l'art occidental, dont la composition est définie ci-après. Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 16 membres : • 1 membre de droit ; • 8 membres élus dont : – 4 pour le Collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ; – 3 pour le Collège des ITA ; – 1 pour le Collège des doctorants et post-doctorants ; • 7 membres nommés. Le mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité, le 31 décembre 2007. Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Ivry-sur-Seine, le 27 janvier 2005.
Pour le directeur général et par délégation : |