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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DEC. n° 050043DAJ du 10-10-2005 mod. ; DEC. n° 050099DAJ du 10-10-2005 mod. ; DEC. n° 08A005DSI du 19-12-2008 ; accord partenaire ; proposition directrice de l'Institut de Chimie Art. 1er. – La rubrique « Partenaire » de la décision n° 08A005DSI du 19 décembre 2009 [portant création pour quatre ans à compter du 1er janvier 2009 de la FRE n° 3105] est remplacée comme suit : Au lieu de : UNIVERSITE MONTPELLIER 2, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, CEA, Lire : UNIVERSITE MONTPELLIER 2, UNIVERSITE MONTPELLIER 1, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER, CEA Art. 2. – Publication La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 2 février 2009.
Le directeur général, |