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Vu D. n° 82.993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82.447 du 28-05-1982 ; D. du 19-01-2006 ; CIR. FP n° 1487 du 18-11-1982 ; DEC. n° 206/83 du 01-09-1983, not. 24 ; résultats élections CAP agents non titulaires du CNRS ; résultats des élections CAP personnels du CNRS et de l'IN2P3 des 18-11-2008 et 13-01-2009 ; DEC. n° 090003DRH du 11-02-2009.
Art. 1er. - Au titre de l'année 2009, les organisations syndicales les plus représentatives au sein de la délégation Centre-Est sont les suivantes (par ordre alphabétique) :
Pour les chercheurs
– syndicat général de l'éducation nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST)
– syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU)
– syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC)
– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT)
– syndicat des enseignants chercheurs, des enseignants, des chercheurs de l'enseignement supérieur et de la recherche (Sup'Recherche-UNSA)
– syndicat SUD-Recherche EPST
Pour les personnels ingénieurs, techniciens et administratifs
– syndicat général de l'éducation nationale - section nationale des personnels CNRS et assimilés (SGEN-CFDT Recherche EPST)
– syndicat national indépendant de la recherche scientifique (SNIRS-CGC)
– syndicat national des personnels de recherche et établissements d'enseignement supérieur (SNPREES-FO)
– syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur (SNPTES-UNSA)
– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT)
– syndicat SUD-Recherche-EPST
Pour les personnels techniciens de physique nucléaire
– syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique (SNTRS-CGT)
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Vandœuvre, le 31 mars 2009.
Le délégué régional Centre-Est,
Michel RETOURNA