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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DEC. n° 06A002DSI du 06-04-2006, not. art. 1er ; accord partenaires ; avis instances compétentes du CoNRS ; avis directeur département ST2I. Art. 1er. - A l’article 1er de la décision n° 06A002DSI du 6 avril 2006 susvisée, les dispositions relatives au GDR n° 2993 - Micro et nano systèmes (MNS), sont modifiées, à compter du 1er juillet 2009, comme suit :
– Remplacer : « Directeur : M. Lionel BUCHAILLOT, directeur de recherche »
– Remplacer : « Délégation Nord, Pas-de-Calais et Picardie » Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 28 octobre 2009.
Le directeur général, |