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Délégations de signature Administration centrale DG Mme Gilberte CHAMBAUD DEC. n° 080018CHIM du 19-11-2008 Délégation est donnée à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice du département Chimie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le vendredi 28 novembre 2008 à Zhengzhou, la convention de création du Laboratoire International Associé « Laboratoire franco-chinois : matériaux organophosphorés fonctionnels - LIA MOF » entre les parties françaises et chinoises suivantes : – le CNRS, l’Université de Rennes 1 (UR1) ; – l’Université de Zhengzhou (ZZU). Signé : Arnold MIGUS, directeur général DG Mme Gilberte CHAMBAUD DEC. n° 080019CHIM du 19-11-2008 Délégation est donnée à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice du département Chimie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le lundi 1er décembre 2008 à Pékin, la convention de création du Laboratoire International Associé « Laboratoire franco-chinois de catalyse - LFCC » entre les parties françaises et chinoises suivantes : – le CNRS, l’Université Claude Bernard de Lyon (UCBL) ; – l’Académie des sciences de Chine (CAS), le Research Institute of Petroleum Processing (RIPP). Signé : Arnold MIGUS, directeur général DG M. Alain RESPLANDY-BERNARD DEC. n° 080143DAJ du 15-12-2008 Délégation est donnée à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant des attributions du directeur général, à M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, pour la période du 22 au 23 décembre 2008 inclus. Signé : Arnold MIGUS, directeur général DG M. Patrick NETTER DEC. n° 080152DAJ du 30-12-2008 Délégation est donnée à M. Patrick NETTER, directeur du département scientifique SDV, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le lundi 26 janvier 2009, à l’ambassade d’Irlande à Paris, le MoU franco-irlandais entre les parties suivantes : – le CNRS, l’Université Montpellier 1, l’Université Montpellier 2 et l’INSERM ; – le Royal College of Surgeons in Ireland (RCSI) et le National University of Ireland (NUI). Signé : Arnold MIGUS, directeur général DG M. Alain MANGEOL DEC. n° 090003DAJ du 12-01-2009 Délégation est donnée à M. Alain MANGEOL, délégué régional pour la circonscription Paris A, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le mercredi 14 janvier 2009, la lettre de mission confiée, par les établissements fondateurs, à M. Roland PAYLET, conseiller d’Etat, pour la conduite du projet Campus Condorcet. Signé : Arnold MIGUS, directeur général DG M. Alain MANGEOL DEC. n° 090010DAJ du 21-01-2009 Délégation est donnée à M. Alain MANGEOL, délégué régional pour la circonscription Paris A, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les statuts de l’association de préfiguration du campus Condorcet. Signé : Arnold MIGUS, directeur général IN2P3
M. Frédéric FAURE DEC. n° 080040IN2P3 du 14-12-2008 Délégation permanente est donnée à M. Frédéric FAURE, délégué régional pour la circonscription Normandie, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite de ses attributions, les actes de gestion suivants relatifs aux personnels des corps de fonctionnaires de physique nucléaire de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique : – les décisions d’affectation, de mutation, d’avancement de corps, de grade et d’échelon et les actes concernant la gestion courante des personnels susmentionnés ; – les conventions de mise à disposition ; – tous les actes relatifs à la procédure de détachement, aux autres positions ainsi qu’aux modalités de cessation définitives de fonctions ; – les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ; – les sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric FAURE, délégué régional, délégation est donnée M. Jean-Marc DANIEL, adjoint au délégué régional et à M. Emmanuel METERREAU, responsable du personnel et des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3 Délégations DR01 - Délégation Paris A
M. Alain MANGEOL DEC. n° 080145DAJ du 12-12-2008 Délégation permanente est donnée à M. Alain MANGEOL, délégué régional pour la circonscription Paris A, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants : a) Gestion des personnels Notamment : – les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ; – les sanctions disciplinaires du premier groupe ; – les conventions de mise à disposition ; – les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ; – les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente. b) Organisation et fonctionnement des services – les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ; – les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en uvre des règles d’hygiène et de sécurité ; – les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ; – les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ; – les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ; – les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ; – les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers. c) Relations avec les partenaires – les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ; – les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ; – les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ; – les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ; – les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ; – les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ; – les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ; – les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ; – les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ; – les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription ; – les actes relatifs à l’adhésion du CNRS à des associations loi 1901, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 €. d) Les dons et legs – les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer. e) Déclarations diverses – les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et les décrets pris pour son application] ; – le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application] ; – les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules ; – les demandes d’autorisation d’activité d’importation et/ou d’exportation d’organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques, en application des articles R.1235-7 et R.1235-8 du code de la santé publique. f) Subventions – l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ; – l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée. g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits – les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits. h) Poursuites pénales engagées par le CNRS – les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS, par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain MANGEOL, délégué régional, délégation est donnée à M. Alain WEISWALD, adjoint, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. Signé : Arnold MIGUS, directeur général DR07 – Délégation Rhône Auvergne
M. Bruno ANDRAL DEC. n° 080151DAJ du 23-12-2008
Les articles 2 et 3 de la décision n° 060042DAJ du 19 janvier 2006 sont remplacés par les dispositions suivantes : Signé : Arnold MIGUS, directeur général DR08 – Délégation Centre-Poitou-Charentes Mme Pascale LETOURNEUX DEC. n° 080219DR08 du 01-12-2008
Délégation est donnée à Mme Pascale LETOURNEUX, adjointe à la déléguée régionale, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique susvisée]. Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes DR08 – Délégation Centre-Poitou-Charentes
M. Patrice SOULLIE DEC. n° 090008DAJ du 15-01-2009
Délégation permanente est donnée à M. Patrice SOULLIE, délégué régional pour la circonscription Centre-Poitou-Charentes, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants : – les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ; – les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ; – les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au CNRS] ; – les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application de décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ; – les sanctions disciplinaires du premier groupe ; – les conventions de mise à disposition ; – les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ; – les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ; – les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente. b) Organisation et fonctionnement des services – les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ; – les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en uvre des règles d’hygiène et de sécurité ; – les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ; – les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ; – les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ; – les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ; – les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers. c) Relations avec les partenaires – les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ; – les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ; – les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ; – les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ; – les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ; – les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ; – les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ; – les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ; – les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ; – les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription ; – les actes relatifs à l’adhésion du CNRS à des associations loi 1901, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 €. d) Les dons et legs – les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer. e) Déclarations diverses – les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et les décrets pris pour son application] ; – le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application] ; – les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules ; – les demandes d’autorisation d’activité d’importation et/ou d’exportation d’organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques, en application des articles R.1235-7 et R.1235-8 du code de la santé publique. f) Subventions – l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ; – l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée. g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits – les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits. h) Poursuites pénales engagées par le CNRS – les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS, par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrice SOULLIE, délégué régional, délégation est donnée à Mme Pascale LETOURNEUX, adjointe, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. Signé : Arnold MIGUS, directeur général DR12 - Délégation Provence et Corse
M. Alain SOMMERVOGEL DEC. n° 081631DR12 du 01-12-2008
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional pour la circonscription Provence et Corse, délégation est donnée à M. Alain SOMMERVOGEL, adjoint au délégué régional à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Pierre DOUCELANCE. – Mme Béatrice SAINT-CRICQ [DR2], responsable du service du partenariat et de la valorisation – Mme Nise SCHERRER [IE2], responsable du service des ressources humaines – M. Gérard ZANON [IR2], responsable du service technique et logistique – Mme Irène CZYZ [IE1], adjointe au responsable du service technique et logistique – Mme Claude RENIER [IE2], adjointe au responsable du service financier et comptable à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence et Corse et dans la limite des crédits disponibles : – tous actes, décisions et documents relatifs à la liquidation et au mandatement des dépenses et des recettes ainsi que les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT, – les ordres de missions en France et à l’étranger. La présente décision annule et remplace la décision n° 071487DR12 du 1er juin 2008. Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse DR13 – Délégation Languedoc-Roussillon
Mme Ghislaine GIBELLO DEC. n° 080155DAJ du 07-01-2009 Délégation permanente est donnée à Mme Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale pour la circonscription Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants : a) Gestion des personnels notamment : – les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ; – les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ; – les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au CNRS] ; – les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application de décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ; – les sanctions disciplinaires du premier groupe ; – les conventions de mise à disposition ; – les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ; – les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ; – les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente. b) Organisation et fonctionnement des services – les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ; – les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en uvre des règles d’hygiène et de sécurité ; – les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ; – les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ; – les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ; – les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ; – les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers. c) Relations avec les partenaires – les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ; – les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ; – les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation; – les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ; – les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ; – les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ; – les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ; – les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ; – les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ; – les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription ; – les actes relatifs à l’adhésion du CNRS à des associations loi 1901, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 €. d) Les dons et legs – les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer. e) Déclarations diverses – les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et les décrets pris pour son application] ; – le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application] ; – les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules ; – les demandes d’autorisation d’activité d’importation et/ou d’exportation d’organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques, en application des articles R.1235-7 et R.1235-8 du code de la santé publique. f) Subventions – l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ; – l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée. g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits – les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits. h) Poursuites pénales engagées par le CNRS – les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS, par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale, délégation est donnée à M. Gérard KERLIDOU, adjoint au délégué, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
Le directeur général, DR14 – Délégation Midi-Pyrénées Mme Armelle BARELLI DEC. n° 090002DAJ du 07-01-2009 Aux articles 2, 3 et 3 bis de la décision n° 060048DAJ du 19 janvier 2006 modifiée [donnant délégation de signature à Mme Armelle BARELLI, déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées] les termes : « Mme Clémentine ROGER » sont remplacés par les termes : « Mlle Carine DESAULTY». Signé : Arnold MIGUS, directeur général DR16 – Délégation Paris-Michel-Ange M. Gilles SENTISE DEC. n° 080158DAJ du 30-12-2008 A l’article 1er b) Organisation et fonctionnement des services de la décision n° 080010DAJ du 2 janvier 2008 [donnant délégation de signature à M. Gilles SENTISE, délégué régional pour la circonscription Paris-Michel-Ange], il est inséré un alinéa rédigé comme suit : « - les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM, notamment les bureaux du CNRS à l’étranger. » Signé : Arnold MIGUS, directeur général DR19 – Délégation Normandie
M. Frédéric FAURE DEC. n° 080142DAJ du 04-12-2008 Délégation permanente est donnée à M. Frédéric FAURE, délégué régional pour la circonscription Normandie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants : a) Gestion des personnels Notamment : – les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ; – les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ; – les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au Centre national de la recherche scientifique] ; – les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application de décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ; – les sanctions disciplinaires du premier groupe ; – les conventions de mise à disposition ; – les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ; – les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ; – les décisions relatives à l’engagement et à la gestion des boursiers ANRS et DGA ; – les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente. b) Organisation et fonctionnement des services – les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ; – les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en uvre des règles d’hygiène et de sécurité ; – les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ; – les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ; – les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ; – les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ; – les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers. c) Relations avec les partenaires – les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ; – les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ; – les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ; – les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ; – les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ; – les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ; – les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ; – les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ; – les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ; – les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription ; – les actes relatifs à l’adhésion du CNRS à des associations loi 1901, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 _. d) Les dons et legs – les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer. e) Déclarations diverses – les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et les décrets pris pour son application] ; – le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application] ; – les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules ; – les demandes d’autorisation d’activité d’importation et/ou d’exportation d’organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques, en application des articles R.1235-7 et R.1235-8 du code de la santé publique. f) Subventions – l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ; – l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ; – l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée. g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits – les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits. h) Poursuites pénales engagées par le CNRS – les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS, par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS. M. Frédéric FAURE, délégué régional, reçoit également délégation de signature du directeur général pour l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes, concernant les opérations délocalisées suivantes : – 1. les dépenses de fonctionnement et d’équipement courant du bureau des pensions et accidents du travail ; – 2. les accidents du travail (y compris pour les agents de l’IN2P3) ; – 3. les charges consécutives à la validation de services auprès de l’IRCANTEC, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric FAURE, délégué régional, délégation est donnée à M. Jean-Marc DANIEL, adjoint, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. Signé : Arnold MIGUS, directeur général Laboratoires DR02 - Paris B UPR n° 15 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques
M. François HUET DEC. n° 090019DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. François HUET à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UPR n° 15 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques
M. Bernard TRIBOLLET DEC. n° 090020DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Bernard TRIBOLLET, DR1, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. Signé : François HUET, directeur de l’UPR n° 15 UPR n° 9073 - Expression génétique microbienne
M. Marc DREYFUS DEC. n° 090005DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Marc DREYFUS, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UPR n° 9073 - Expression génétique microbienne
M. Miklos de ZAMAROCZY DEC. n° 090006DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Miklos de ZAMAROCZY, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Marc DREYFUS, directeur de l’UPR n° 9073 USR n° 3246 - Centre émotion-remédiation et réalité virtuelle
M. Roland JOUVENT DEC. n° 090049DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Roland JOUVENT à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B USR n° 3246 - Centre émotion-remédiation et réalité virtuelle Mme Stéphanie DUBAL DEC. n° 090050DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Stéphanie DUBAL, CR1, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Roland JOUVENT, directeur de l’USR n° 3246 UMR n° 7052 - Biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires
M. Hervé PETITE DEC. n° 090031DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Hervé PETITE à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7052 - Biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires
M. Didier HANNOUCHE DEC. n° 090032DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Didier HANNOUCHE, PU-PH, directeur adjoint à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Hervé PETITE, directeur de l’UMR n° 7052 UMR n° 7092 - Laboratoire de physique moléculaire pour l'atmosphère et l'astrophysique
Mme Marie-Lise DUBERNET-TUCKEY DEC. n° 090007DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-Lise DUBERNET-TUCKEY, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7099 - Laboratoire de biologie physico-chimique des protéines membranaires
M. Bruno MIROUX DEC. n° 090021DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Bruno MIROUX, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7099 - Laboratoire de biologie physico-chimique des protéines membranaires Mme Edith GODARD DEC. n° 090022DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Edith GODARD, TCE, secrétaire – gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Bruno MIROUX, directeur de l’UMR n° 7099 UMR n° 7126 - Preuves, programmes et systèmes
M. Thomas EHRHARD DEC. n° 090009DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Thomas EHRHARD, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7126 - Preuves, programmes et systèmes Mme Odile AINARDI n° DEC. n° 090010DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Odile AINARDI, AI, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Thomas EHRHARD, directeur de l’UMR n° 7126 UMR n° 7224 - Physiopathologie des maladies du système nerveux central
M. Bruno GIROS DEC. n° 090017DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Bruno GIROS, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7224 - Physiopathologie des maladies du système nerveux central
M. Daniel VERGÉ DEC. n° 090018DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Daniel VERGÉ, PRI, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Bruno GIROS, directeur de l’UMR n° 7224 UMR n° 7588 - Institut des nanosciences de Paris
M. Bernard PERRIN DEC. n° 090027DR02 du 01-01-2009 Délégation est donnée à M. Bernard PERRIN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7588 - Institut des nanosciences de Paris
Mme Christelle CARON DEC. n° 090028DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Christelle CARON, AI, gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Bernard PERRIN, directeur de l’UMR n° 7588 UMR n° 7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires
M. Gilles PAGES DEC. n° 090023DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Gilles PAGES à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires Mme Isabelle MARIAGE DEC. n° 090024DR02 du 01-01-2009 Délégation est donnée à Mme Isabelle MARIAGE, IE1, Administratrice de laboratoire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. Signé : Gilles PAGES, directeur de l’UMR n° 7599 UMR n° 7600 - Laboratoire de physique théorique de la matière condensée
M. Pascal VIOT DEC. n° 090035DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Pascal VIOT à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7600 - Laboratoire de physique théorique de la matière condensée
M. Bertrand GUILLOT DEC. n° 090036DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Bertrand GUILLOT, DR1, directeur de laboratoire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Pascal VIOT, directeur de l’UMR n° 7600 UMR n° 7610 - Chimie des polymères
M. Alain FRADET DEC. n° 090013DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain FRADET à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7610 - Chimie des polymères
Mme Bernadette CHARLEUX DEC. n° 090014DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Bernadette CHARLEUX, PR, professeure à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Alain FRADET, directeur de l’UMR n° 7610 UMR n° 7616 - Laboratoire de chimie théorique
M. Olivier PARISEL DEC. n° 090025DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Olivier PARISEL, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7616 - Laboratoire de chimie théorique
Mme Françoise PAUZAT n° DEC. n° 090026DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Françoise PAUZAT, DR2, responsable d’équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Olivier PARISEL, directeur de l’UMR n° 7616 UMR n° 7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux
M. Pierre RIBSTEIN DEC. n° 090033DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Pierre RIBSTEIN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B UMR n° 7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux
M. Jean-Marie MOUCHEL DEC. n° 090034DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Marie MOUCHEL, professeur, enseignant – chercheur à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Pierre RIBSTEIN, directeur de l’UMR n° 7619 GDR n° 2838 - Edition critique des uvres complètes d’Alembert
Mme Irène PASSERON DEC. n° 080258DR02 du 16-12-2008
Délégation est donnée à Mme Irène PASSERON, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B GDR n° 2838 - Edition critique des uvres complètes d’Alembert Mme Marie-Laure MASSOT-CRESPO DEC. n° 080259DR02 du 16-12-2008
Délégation est donnée à Mme Marie-Laure MASSOT-CRESPO, IE, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Irène PASSERON, directrice du GDR n° 2838 FRE n° 3146 - Laboratoire de dynamique membranaire
M. François DARCHEN DEC. n° 090047DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. François DARCHEN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B FRE n° 3146 - Laboratoire de dynamique membranaire Mme Viviane SEBILLE DEC. n° 090048DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Viviane SEBILLE, TCS, secrétaire gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : François DARCHEN, directeur de la FRE n° 3146 ERL n° 7226 - Physiologie, physiopathologie et génomique rénales
M. Alain DOUCET DEC. n° 090051DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain DOUCET à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B ERL n° 7226 - Physiologie, physiopathologie et génomique rénales Mme Dalila HAKER DEC. n° 090052DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Dalila HAKER,TCN, gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Alain DOUCET, directeur de l’ERL n° 7226 DR03 - Ile-de-France Est UMR n° 5166 - Évolution des régulations endocriniennes
Mme Barbara DEMENEIX DEC. n° 080047DR03 du 10-12-2008
Délégation est donnée à Mme Barbara DEMENEIX, directrice de l’UMR n° 5166, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est UMR n° 5166 - Évolution des régulations endocriniennes
M. Giovanni LEVI DEC. n° 080048DR03 du 10-12-2008
Délégation est donnée à M. Giovanni LEVI, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité. Signé : Barbara DEMENEIX, directrice de l’UMR n° 5166 GDR n° 2983 - MOUSSE
Mme Michèle ADLER DEC. n° 080045DR03 du 10-11-2008
Délégation est donnée à Mme Michèle ADLER, directrice du GDR n° 2983, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est GDR n° 2983 - MOUSSE M. Cyprien GAY DEC. n° 080046DR03 du 10-11-2008
Délégation est donnée à M. Cyprien GAY, chargé de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Michèle ADLER, directrice du GDR n° 2983 DR04 - Ile-de-France Sud UMR n° 8076 - Biomolécules : conception, isolement et synthèse
M. Bruno FIGADERE DEC. n° 08A076DR06 du 01-12-2008
Délégation est donnée à M. Bruno FIGADERE, directeur de l’UMR n° 8076, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud UMR n° 8076 - Biomolécules : conception, isolement et synthèse
Mme Agnès BERTON DEC. n° 08A077DR04 du 01-12-2008
Délégation est donnée à Mme Agnès BERTON, assistante ingénieure, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Bruno FIGADERE, directeur de l'UMR n° 8076 UMR n° 8617 - Institut d’astrophysique spatiale
M. Yves LANGEVIN DEC. n° 09A002DR04 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Yves LANGEVIN, directeur de l’unité UMR n° 8617, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud URA n° 2453 - Laboratoire Francis Perrin
Mme Dimitra MARKOVITSI DEC. n° 08A074DR04 du 01-12-2008
Délégation est donnée à Mme Dimitra MARKOVITSI, directrice de l’URA n° 2453, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud URA n° 2453 - Laboratoire Francis Perrin M. Jean-Michel MESTDAGH DEC. n° 08A075DR04 du 01-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Michel MESTDAGH, directeur de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Dimitra MARKOVITSI, directrice de l'URA n° 2453 UPS n° 851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique
M. Serge FAYOLLE DEC. n° 08A081DR04 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Serge FAYOLLE, directeur de l’unité UPS n° 851, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud UPS n° 851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique Mme Joëlle LEGRAND DEC. n° 08A082DR04 du 15-12-2008
Délégation est donnée à Mme Joëlle LEGRAND, ingénieure d'études, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Serge FAYOLLE, directeur de l'UPS n° 851 DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord UPR n° 20 - Laboratoire de photonique et de nanostructures
M. Jean-Yves MARZIN DEC. n° 090032DR05 du 21-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Yves MARZIN, directeur de l’UPR n° 20, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord UPR n° 20 - Laboratoire de photonique et de nanostructures
M. Dominique MAILLY DEC. n° 090031DR05 du 19-01-2009 Délégation est donnée à M. Dominique MAILLY, DR1, directeur adjoint et à Mme Agnès PERRIN-ROUX, IE1C, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. Signé : Jean-Yves MARZIN, directeur de l’UPR n° 20 UMR n° 7055 - Préhistoire et technologie
M. Jacques PELEGRIN DEC. n° 090004DR05 du 20-01-2009
Délégation est donnée à M. Jacques PELEGRIN, directeur de l'UMR n° 7055, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord UMR n° 7055 - Préhistoire et technologie Mme Chantal THOMAS DEC. n° 090003DR05 du 15-01-2009
Délégation est donnée à Mme Chantal THOMAS, TCS, gestionnaire de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Jacques PELEGRIN, directeur de l'UMR n° 7055 UMR n° 7114 – Modèles, dynamiques, corpus
M. Jean-Luc MINEL DEC. n° 090016DR05 du 23-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Luc MINEL, directeur de l'UMR n° 7114, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc MINEL, délégation de signature est donnée à Mme Sarah LEROY, CR1, directrice adjointe de l’unité et à M. Christian HUDELOT, DR2, adjoint au directeur, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord UMR n° 7114 – Modèles, dynamiques, corpus
Mme Sarah LEROY DEC. n° 090015DR05 du 20-01-2009
Délégation est donnée à Mme Sarah LEROY, CR1, directrice adjointe de l’UMR n° 7114 et à M. Christian HUDELOT, DR2, adjoint au directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Jean-Luc MINEL, directeur de l’UMR n° 7114 UMR n° 7533 - Laboratoire dynamiques sociales et recomposition des espaces
M. Jean-Paul BILLAUD DEC. n° 090012DR05 du 20-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Paul BILLAUD, directeur de l'UMR n° 7533, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord UMR n° 7533 - Laboratoire dynamiques sociales et recomposition des espaces
M. Richard RAYMOND DEC. n° 090011DR05 du 16-01-2009
Délégation est donnée à M. Richard RAYMOND, CR2, responsable du site de Paris 1 du LADYSS, et à Mme Béatrice MOËLLIC, AI, secrétaire de direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Jean-Paul BILLAUD, directeur de l’UMR n° 7533 UMR n° 7644 - Centre de physique théorique
M. Patrick MORA DEC. n° 090010DR05 du 21-01-2009
Délégation est donnée à M. Patrick MORA, directeur de l'UMR n° 7644, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord UMR n° 7644 - Centre de physique théorique
M. Bernard PIRE DEC. n° 090009DR05 du 19-01-2009
Délégation est donnée à M. Bernard PIRE, DR2, directeur de recherche, et à Mlle Florence AUGER, IE2, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Patrick MORA, directeur de l’UMR n° 7644 URA n° 1961 - Activation, relaxation et homéostase du système immunitaire
M. Antonio FREITAS DEC. n° 090006DR05 du 20-01-2009
Délégation est donnée à M. Antonio FREITAS, directeur de l'URA n° 1961, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord URA n° 1961 - Activation, relaxation et homéostase du système immunitaire M. Pierre MARMONNIER DEC. n° 090005DR05 du 16-09-2009
Délégation est donnée à M. Pierre MARMONNIER, AGCS, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Antonio FREITAS, directeur de l’URA n° 1961 URA n° 2128 - Unité de chimie organique
Mlle Sylvie POCHET DEC. n° 090020DR05 du 23-01-2009
Délégation est donnée à Mlle Sylvie POCHET, directrice de l'URA n° 2128, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord URA n° 2128 - Unité de chimie organique Mme Elisabeth LECOMTE DEC. n° 090019DR05 du 19-01-2009
Délégation est donnée à Mme Elisabeth LECOMTE, AGA, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Sylvie POCHET, directrice de l’URA n° 2128 URA n° 2172 - Unité de génétique et biochimie des microorganismes
M. Anthony PUGSLEY DEC. n° 090018DR05 du 26-01-2009
Délégation est donnée à M. Anthony PUGSLEY, directeur de l’URA n° 2172, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord URA n° 2172 - Unité de génétique et biochimie des microorganismes
M. Claude PINNA DEC. n° 090017DR05 du 19-01-2009
Délégation est donnée à M. Claude PINNA, AAP1, gestionnaire de l’unité et à Mme Maryvonne BOQUET, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Anthony PUGSLEY, directeur de l’URA n° 2172 URA n° 2185 - Biologie structurale et agents infectieux
Mme Muriel DELEPIERRE DEC. n° 090026DR05 du 23-01-2009
Délégation est donnée à Mme Muriel DELEPIERRE, directrice de l’URA n° 2185, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel DELEPIERRE, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth LECOMTE, AGA, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus. Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord URA n° 2185 - Biologie structurale et agents infectieux Mme Elisabeth LECOMTE DEC. n° 090025DR05 du 20-01-2009
Délégation est donnée à Mme Elisabeth LECOMTE, AGA, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Muriel DELEPIERRE, directrice de l’URA n° 2185 URA n° 2578 - Bases génétiques, moléculaires et cellulaires du développement
Mme Margaret BUCKINGHAM DEC. n° 090024DR05 du 26-01-2009
Délégation est donnée à Mme Margaret BUCKINGHAM, directrice de l'unité n° URA n° 2578, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord URA n° 2578 - Bases génétiques, moléculaires et cellulaires du développement
M. Philip AVNER DEC. n° 090023DR05 du 20-01-2009
Délégation est donnée à M. Philip AVNER, DR1, directeur adjoint, à M. Claude PINNA, AAP1, Gestionnaire de l’unité et à Mme Maryvonne BOQUET, Secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Margaret BUCKINGHAM, directrice de l’URA n° 2578 URA n° 2581 - Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote
M. Artur SCHERF DEC. n° 090014DR05 du 26-01-2009
Délégation est donnée à M. Artur SCHERF, directeur de l’URA n° 2581, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord URA n° 2581 - Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote
M. Claude PINNA DEC. n° 090013DR05 du 20-01-2009
Délégation est donnée à M. Claude PINNA, AAP1, gestionnaire de l’unité et à Mme Maryvonne BOQUET, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Artur SCHERF, directeur de l’URA n° 2581 URA n° 2582 - Interactions et dynamiques cellulaires
M. Alain ISRAEL DEC. n° 090028DR05 du 26-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain ISRAEL, directeur de l’URA n° 2582, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord URA n° 2582 - Interactions et dynamiques cellulaires
M. Jean-Christophe OLIVO-MARIN DEC. n° 090027DR05 du 21-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Christophe OLIVO-MARIN, CL, directeur adjoint, à M. Claude PINNA, AAP1, gestionnaire de l’unité et à Mme Maryvonne BOQUET, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Alain ISRAEL, directeur de l’URA n° 2582 DR06 – Centre-Est UPR n° 6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique
M. Michel SARDIN DEC. n° 080036DR06 du 21-04-2008
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SARDIN, délégation est également donnée à M. Hervé MUHR, chargé de recherche CNRS de 1ère classe au sein de l’UPR n° 6811, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-est UPR n° 6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique M. Hervé MUHR DEC. n° 080037DR06 du 21-04-2008
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SARDIN, délégation est également donnée à M. Hervé MUHR, chargé de recherche CNRS de 1ère classe au sein de l’unité propre de recherche n° 6811 à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Michel SARDIN, le directeur de l’UPR n° 6811 USR n° 3124 - Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux
M. François FAVORY DEC. n° 080018DR06 du 01-01-2008
Délégation est donnée à M. François FAVORY, directeur de l’USR n° 3124, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est USR n° 3124 - Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux
M. Jean-Claude DAUMAS DEC. n° 080021DR06 du 01-01-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Claude DAUMAS, professeur des universités à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. Signé : François FAVORY, directeur de l’USR n° 3124 UMR n° 5184 - Plante-microbe-environnement : biochimie, biologie cellulaire et écologie
Mme Vivienne GIANINAZZI DEC. n° 080044DR06 du 24-12-2008
Délégation est donnée à Mme Vivienne GIANINAZZI, directrice de l’unité mixte de recherche n° 5184, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est UMR n° 5184 - Plante-microbe-environnement : biochimie, biologie cellulaire et écologie M. Daniel WIPF DEC. n° 080045DR06 du 24-12-2008
Délégation est donnée à M. Daniel WIPF, professeur des universités relevant de l’Université de Bourgogne, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Vivienne GIANINAZZI, directrice de l’UMR n° 5184 UMR n° 6049 - Théoriser et modéliser pour aménager : territoires et paysages
M. Serge ORMAUX DEC. n° 070278DR06 du 17-09-2007
Délégation est donnée à M. Serge ORMAUX, directeur l’UMR n° 6049, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est UMR n° 6049 - Théoriser et modéliser pour aménager : territoires et paysages Mme Marie-Hélène de SEDE-MARCEAU DEC. n° 070346DR06 du 17-09-2007
Délégation est donnée à Mme Marie-Hélène de SEDE-MARCEAU, professeure des universités, directrice adjointe de l’UMR n° 6049 à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Serge ORMAUX, directeur de l’UMR n° 6049 UMR n° 6089 - Groupe de spectrométrie moléculaire et atmosphérique M. Georges DURRY DEC. n° 080015DR06 du 01-01-2008
Délégation est donnée à M. Georges DURRY, directeur de l’UMR n° 6089, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est UMR n° 6565 - Laboratoire de chrono-écologie
M. Philippe BARRAL DEC. n° 070353DR06 du 17-09-2007
Délégation est donnée à M. Philippe BARRAL, ingénieur de recherche hors classe relevant de l’Université de Franche-Comté - directeur-adjoint de l’UMR n° 6565 à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Hervé RICHARD, directeur de l’UMR n° 6565 UMR n° 7122 - Laboratoire de mathématiques et applications de Metz (LMAM)
M. Moulay-Tahar BENAMEUR DEC. n° 080017DR06 du 01-01-2008
Délégation est donnée à M. Moulay-Tahar BENAMEUR, directeur de l’UMR n° 7122, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est UMR n° 7122 - Laboratoire de mathématiques et applications de Metz (LMAM) Mme Angela PASQUALE DEC. n° 080022DR06 du 01-01-2008
Délégation est donnée à Mme Angela PASQUALE, professeure des universités relevant de l’Université de Metz à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n°070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Moulay-Tahar BENAMEUR, directeur de l’UMR n° 7122 GDR n° 2663 - Les risques liés au climat M. Denis LAMARRE DEC. n° 070264DR06 du 17-09-2007
Délégation est donnée à M. Denis LAMARRE, directeur du GDR n° 2663, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre Est GDR n° 3152 - Spectroscopie moléculaire
M. Vincent BOUDON DEC. n° 080034DR06 du 01-04-2008
Délégation est donnée à M. Vincent BOUDON, directeur du GDR n° 3152, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est GDR n° 3152 - Spectroscopie moléculaire
Mme Claudine JONON DEC. n° 080035DR06 du 01-04-2008
Délégation est donnée à Mme Claudine JONON, ingénieure de recherche CNRS de 2ème classe à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Vincent BOUDON, directeur du GDR n° 3152 DR07 - Rhône-Auvergne UMR n° 5062 - Institut d’Asie orientale
M. Guy FAURE DEC. n° 080074DR07 du 10-12-2008 Délégation est donnée à M. Guy FAURE, directeur par interim de l’UMR n° 5062, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte, Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMR n° 5138 - Laboratoire d’archéométrie et archéologie : origine, datation et technologies des matériaux
Mme Anne SCHMITT DEC. n° 080076DR07 du 19-12-2008
Délégation est donnée à Mme Anne SCHMITT, directrice de l’UMR n° 5138, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMR n° 5208 - Institut Camille Jordan
M. Frank WAGNER DEC. n° 080078DR07 du 19-12-2008
Délégation est donnée à M. Frank WAGNER, directeur de l’UMR n° 5208, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMR 5230 - Laboratoire sur le langage, le cerveau et la cognition
M. Ira NOVECK DEC. n° 080077DR07 du 19-12-2008
Délégation est donnée à M. Ira NOVECK, directeur de l’Unité UMR n° 5230, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMR n° 5574 - Centre de Recherche Astronomique de Lyon
M. Bruno GUIDERDONI DEC. n° 080079DR07 du 19-12-2008
Délégation est donnée à M. Bruno GUIDERDONI, directeur de l’UMR n° 5574, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMR n° 5611 - Littérature, idéologies, représentations aux XVIIIème et XIXème siècles (LIRE)
M. Sarga MOUSSA DEC. n° 080080DR07 du 19-12-2008
Délégation est donnée à M. Sarga MOUSSA, directeur de l’UMR n° 5611, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMR n° 5669 - Unité de mathématiques pures et appliquées
M. Damien GABORIAU DEC. n° 080073DR07 du 08-12-2008
Délégation est donnée à M. Damien GABORIAU, directeur de l’UMR n° 5669, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMR n° 6247 - Génétique, reproduction et développement
Mme Chantal VAURY-ZWILLER DEC. n° 080071DR07 du 28-11-2008
Délégation est donnée à Mme Chantal VAURY-ZWILLER, directrice de l’UMR n° 6247, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UPS n° 2275 - Centre pour la communication scientifique et directe (CCSD)
M. Angel ALASTUEY DEC. n° 080072DR07 du 08-12-2008
Délégation est donnée à M. Angel ALASTUEY, directeur de l’UPS n° 2275, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne UMS n° 833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
Mme Andréa FLOSSMANN DEC. n° 080075DR07 du 19-12-2008
Délégation est donnée à Mme Andréa FLOSSMANN, directrice de l’UMS n° 833, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Andréa FLOSSMANN, délégation de signature est donnée à M. Olivier MERLE, professeur, et à M. Pascal BEYRIE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne DR08 - Centre-Poitou-Charentes UMR n° 6514 - Synthèse et réactivité des substances naturelles
M. André AMBLES DEC. n° 080215DR08 du 17-11-2008
Délégation est donnée à M. André AMBLES, directeur de l'unité UMR n° 6514, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes FR n° 776 - Fédération énergétique, propulsion, espace, environnement M. Pascal BRAULT DEC. n° 080218DR08 du 19-11-2008
Délégation est donnée à M. Pascal BRAULT, directeur de l'unité FR n° 776 , à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes DR11 - Alpes UMR n° 5183 - Laboratoire de glaciologie et géophysique de l'environnement
M. Michel FILY DEC. n° 090003DR11 du 07-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel FILY, directeur de l’UMR n° 5183, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes UMR n° 5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels
M. Alain CARTELLIER DEC. n° 090002DR11 du 02-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain CARTELLIER, directeur de l’UMR n° 5519, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes GDR n° 3168 - Génie de la programmation et du logiciel (GPL)
M. Yves LEDRU DEC. n° 080103DR11 du 19-12-2008
Délégation est donnée à M. Yves LEDRU, directeur du GDR n° 3168, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes FRE n° 3220 - Laboratoire optimisation de la conception et ingénierie de l’environnement
Mme Lingai LUO DEC. n° 090004DR11 du 02-01-2009
Délégation est donnée à Mme Lingai LUO, directrice de la FRE n° 3220, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes DR12 - Provence et Corse USR n° 3155 - Institut de recherche sur l’architecture antique
M. Renaud ROBERT DEC. n° 081632DR12 du 16-01-2008
Délégation est donnée à M. Renaud ROBERT, directeur de l’USR n° 3155 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse USR n° 3155 - Institut de recherche sur l’architecture antique M. Alain BADIE DEC. n° 081633DR12 du 16-01-2008
Délégation est donnée à M. Alain BADIE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Renaud ROBERT, directeur de l’USR n° 3155 DR13 - Languedoc-Roussillon UMR n° 5203 - Institut de génomique fonctionnelle
M. Joël BOCKAERT DEC. n° 080049DR13 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l’UMR n° 5203, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon DR14 – Midi-Pyrénées UMR n° 2392 - Centre de recherche d'Albi en génie des procédés des solides divisés, de l'énergie et de l'environnement
M. Alain de RYCK DEC. n° 080043DR14 du 20-11-2008
Délégation est donnée à M. Alain de RYCK, directeur de l’UMR n° 2392, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Armelle BARELLI, déléguée régional Midi-Pyrénées UMR n° 2392 - Centre de recherche d'Albi en génie des procédés des solides divisés, de l'énergie et de l'environnement
M. Radu BARNA DEC. n° 080044DR14 du 20-11-2008
Délégation est donnée à M. Radu BARNA, pr, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Alain de RYCK, directeur de l’UMR n° 2392 UMR n° 5215 - Laboratoire de physique et chimie des nano-objets
M. Xavier MARIE DEC. n° 080041DR14 du 13-11-2008
Délégation est donnée à M. Xavier MARIE, directeur de l’UMR n° 5215, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Armelle BARELLI, déléguée régional Midi-Pyrénées UMR n° 5215 - Laboratoire de physique et chimie des nano-objets M. Romuald POTEAU DEC. n° 080042DR14 du 13-11-2008
Délégation est donnée à M. Romuald POTEAU, pr, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Xavier MARIE, directeur de l’UMR n° 5215 UMS n° 2597 - Chimie des substances naturelles bio-actives
M. François SAUTEL DEC. n° 090002DR14 du 15-01-2009
Délégation est donnée à M. François SAUTEL, directeur de l’UMS n° 2597, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées UMS n° 2597 - Chimie des substances naturelles bio-actives Mme Martine SOLER DEC. n° 090003DR14 du 15-01-2009
Délégation est donnée à Mme Martine SOLER, SARN, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : François SAUTEL, directeur de l’UMS n° 2597 UMS n° 2646 - Centre de criblage pharcolologique
M. Frédéric AUSSEIL DEC. n° 080023DR14 du 30-05-2008
Délégation est donnée à M. Frédéric AUSSEIL, directeur de l’UMS n° 2646, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées UMS n° 2646 - Centre de criblage pharcolologique Mme Isabelle DUFAU DEC. n° 080024DR14 du 30-05-2008
Délégation est donnée à Mme Isabelle DUFAU, IR2, chargée de miniaturisation, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Frédéric AUSSEIL, directeur de l’UMS n° 2646 UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement (SAFIRE)
M. Marc PONTAUD DEC. n° 080045DR14 du 20-11-2008
Délégation est donnée à M. Marc PONTAUD, directeur de l’UMS n° 2859, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Armelle BARELLI, délégué régionale Midi-Pyrénées UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement (SAFIRE) M. André GRIBKOFF DEC. n° 080046DR14 du 20-11-2008
Délégation est donnée à M. André GRIBKOFF, IR, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Marc PONTAUD, directeur de l’UMS n° 2859 DR17 – Bretagne et Pays-de-la-Loire UMR n° 6457 - SUBATECH
M. Jacques MARTINO DEC. n° 080210DR17 du 11-12-2008
Délégation est donnée à M. Jacques MARTINO, directeur de l'UMR n° 6457, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire UMR n° 6457 - SUBATECH
M. Gérard PUIL DEC. n° 080211DR17 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Gérard PUIL, ingénieur de recherche, à Mme Christelle ROY, chargée de recherche et à Mme Sophie LEMINOUX, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Jacques MARTINO, directeur de l’UMR n° 6457 UMR n° 6538 - Domaines océaniques
M. Jean-Yves ROYER DEC. n° 080208DR17 du 08-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Yves ROYER, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire UMR n° 6538 - Domaines océaniques
M. Christophe DELACOURT DEC. n° 080209DR17 du 06-01-2009
Délégation est donnée à M. Christophe DELACOURT, professeur et à Mme Agnès AGARLA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Jean-Yves ROYER, directeur de l’UMR n° 6538 UMR n° 7150 - Mer et santé
M. Patrick CORMIER DEC. n° 090004DR17 du 20-01-2009
Délégation est donnée à M. Patrick CORMIER, directeur de l'UMR n° 7150, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité. Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire UMR n° 7150 - Mer et santé
M. Marc MENEYROL DEC. n° 090005R17 du 26-01-2009
Délégation est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur de recherche, à Mme Béatrice NOBLOT, ingénieure d'études et à Mme Odile MULNER-LORILLON, directrice de recherche l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Patrick CORMIER, directeur de l’UMR n° 7150 UMS n° 3113 - Institut universitaire européen de la mer
M. Yves-Marie PAULET DEC. n° 090001DR17 du 12-01-2008
Délégation est donnée à M. Yves-Marie PAULET, directeur de l'UMS n° 3113, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire UMS n° 3113 - Institut universitaire européen de la mer
M. Guy SCOUARNEC DEC. n° 090002R17 du 30-01-2009
Délégation est donnée à M. Guy SCOUARNEC, ingénieur d'études, et à Mme Marcia MAIA, chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Signé : Yves-Marie PAULET, directeur de l’UMS n° 3113 DR19 – Normandie UMR n° 6014 - Chimie organique, bioorganique : réactivité et analyse
M. Jean-Charles QUIRION DEC. n° 080474DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Charles QUIRION, directeur de l’unité UMR n° 6014, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6072 - Groupe de recherche en informatique, image, automatique et instrumentation de Caen
M. Etienne GRANDJEAN DEC. n° 080461DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Etienne GRANDJEAN, directeur de l’unité UMR n° 6072, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem
M. Thierry de la RUE DEC. n° 080471DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Thierry de la RUE, directeur de l’unité UMR n° 6085, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6139 - Laboratoire de mathématiques Nicolas Oresme
M. Bruno ANGLES DEC. n° 080454DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Bruno ANGLES, directeur de l’unité UMR n° 6139, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6143 - Morphodynamique continentale et côtière
M. Patrick LESUEUR DEC. n° 080455DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Patrick LESUEUR, directeur de l’unité UMR n° 6143, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6232 - Centre d'imagerie - neurosciences et applications aux pathologies
M. Bernard MAZOYER DEC. n° 080456DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Bernard MAZOYER, directeur de l’unité UMR n° 6232, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6252 - Centre de recherche sur les ions, les matériaux et la photonique
M. Serge BOUFFARD DEC. n° 080464DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Serge BOUFFARD, directeur de l’unité UMR n° 6252, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6266 - Identité et différenciation de l'espace, de l'environnement et des sociétés
M. Michel BUSSI DEC. n° 080478DR19 du 15-12-2008 Délégation est donnée à M. Michel BUSSI, directeur de l’unité UMR n° 6266, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à 10 000 € à la date de signature de l’acte, Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6415 - Grand accélérateur national d'ions lourds
M. Sydney GALES DEC. n° 080487DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Sydney GALES, directeur de l’unité UMR n° 6415, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie
M. Jean-Pierre GILSON DEC. n° 080465DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GILSON, directeur de l’unité UMR n° 6506, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique
Mme Annie-Claude GAUMONT DEC. n° 080467DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à Mme Annie-Claude GAUMONT, directrice de l’unité UMR n° 6507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux
M. Antoine MAIGNAN DEC. n° 080466DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Antoine MAIGNAN, directeur de l’unité UMR n° 6508, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen
M. Jean-Claude STECKMEYER DEC. n° 080463DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Claude STECKMEYER, directeur de l’unité UMR n° 6534, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6583 - Centre de recherche d'histoire quantitative
M. Vincent MILLIOT DEC. n° 080458DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Vincent MILLIOT, directeur de l’unité UMR n° 6583, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aerothermochimie
M. Abdelkrim BOUKHALFA DEC. n° 080472DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Abdelkrim BOUKHALFA, directeur de l’unité UMR n° 6614, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 6634 - Groupe de physique des matériaux
M. Didier BLAVETTE DEC. n° 080473DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Didier BLAVETTE, directeur de l’unité UMR n° 6634, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMR n° 8097 - Centre Maurice HALBWACHS
M. André GRELON DEC. n° 080462DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. André GRELON, directeur de l’unité UMR n° 8097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 673 - Informatique mathématique
Mme Brigitte VALLEE DEC. n° 080470DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à Mme Brigitte VALLEE, directrice de l’unité GDR n° 673, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 2340 - Système d'information géographiques : méthodologie et applications M. Michel MAINGUENAUD DEC. n° 080488DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Michel MAINGUENAUD, directeur de l’unité GDR n° 2340, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 2432 - Algèbre non commutative et théorie des invariants en théorie des représentations
M. Bernard LECLERC DEC. n° 080460DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Bernard LECLERC, directeur du GDR n° 2432, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional GDR n° 2772 - Transformation de phase à l'état solide avec diffusion M. Didier BLAVETTE DEC. n° 080481DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Didier BLAVETTE, directeur de l’unité GDR n° 2772, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 2808 - Physique et applications de la matière sous irradiation M. Serge BOUFFARD DEC. n° 080469DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Serge BOUFFARD, directeur de l’unité GDR n° 2808, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 2947 - Géométrie non commutative M. Emmanuel GERMAIN DEC. n° 080485DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Emmanuel GERMAIN, directeur de l’unité GDR n° 2947, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 2975 - Nano Nord-Ouest M. Phillipe PAREIGE DEC. n° 080486DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Phillipe PAREIGE, directeur de l’unité GDR n° 2975, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 2984 - Dynamique et contrôle des ensembles complexes M. Christophe LETELLIER DEC. n° 080480DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Christophe LETELLIER, directeur de l’unité GDR n° 2984, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 3052 - Thermoélectricité M. Charles SIMON DEC. n° 080468DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Charles SIMON, directeur de l’unité GDR n° 3052, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie GDR n° 3183 - Matériaux et intéraction en compétition Mme Marie-Bernadette LEPETIT DEC. n° 080484DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à Mme Marie-Bernadette LEPETIT, directrice de l’unité GDR n° 3183, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie FRE n° 2735 - Neuropsychopharmacologie expérimentale M. Jean-Jacques BONNET DEC. n° 080491DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Jacques BONNET, directeur de l’unité FRE n° 2735, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie FRE n° 3101 - Polymères, biopolymères, surfaces
M. Guy-Alain JUNTER DEC. n° 080475DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Guy-Alain JUNTER, directeur de l’unité FRE n° 3101, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie FRE n° 3102 - Laboratoire d'ondes et milieux complexes
M. Innocent MUTABAZI DEC. n° 080483DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Innocent MUTABAZI, directeur de l’unité FRE n° 3102, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie FRE n° 3119 - Centre Michel de Boüard - Centre de recherches archéologiques et historiques médiévales
M. Pierre BAUDUIN DEC. n° 080459DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Pierre BAUDUIN, directeur de l’unité FRE n° 3119, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie UMS n° 843 - Maison de la recherche en sciences humaines
M. Jean-Marc MORICEAU DEC. n° 080457DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Marc MORICEAU, directeur de l’unité UMS n° 843, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie FR n° 3038 - Institut normand de chimie moléculaire, médicinale et macromoléculaire
M. Jacques MADDALUNO DEC. n° 080479DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Jacques MADDALUNO, directeur de l’unité FR n° 3038, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie FR n° 3095 - Institut de recherche sur les matériaux avancés M. Alain MENAND DEC. n° 080492DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Alain MENAND, directeur de l’unité FR n° 3095, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie FR n° 3110 - Fédération acoustique du nord-ouest
M. Jean-Louis IZBICKI DEC. n° 080482DR19 du 15-12-2008
Délégation est donnée à M. Jean-Louis IZBICKI, directeur de l’unité FR n° 3110, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie |