Guide "Gestion des déchets" (Mai 2002)

 

 

Le référentiel "gestion des déchets" est un outil mis à la disposition des établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Il propose une politique de gestion des déchets dans un établissement, une composante, un campus ou un site avec le double objectif de maîtriser les coûts et de protéger la santé de l'homme et son environnement.

 

Il se compose de deux parties :

• LA GESTION DES DECHETS qui traite du contexte général de la réglementation et, propose des conseils pour une politique de gestion des déchets avec documents explicatifs en annexe.
• LES FICHES DECHETS pour les familles de déchets et les déchets particuliers, qui précisent la réglementation spécifique, les filières d'élimination, les coûts, les conditionnements et les risques.

 

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• Introduction
• Sommaire

PARTIE 1 : LA GESTION DES DECHETS

• Le contexte général de la gestion de déchets
• Les plans et règlements locaux
• Le transport des déchets
• Les bordereaux de suivi des déchets
  

PARTIE 2 : LES FICHES DECHETS

• Déchets chimiques générés par les laboratoires et les salles de TP : fiches 1.1 à 1.10
  
• Déchets biologiques générés par les laboratoires et les salles de TP : fiches 2.1 à 2.11
• Déchets radioactifs générés par les laboratoires et les salles de TP : fiches 3.1 à 3.7
• Déchets Industriels Spéciaux (DIS) : fiches 4.1 à 4.14
• Déchets Industriels Banals (DIB) : fiches 5.1 à 5.13
  

ANNEXES

• ANNEXE 1 : Références légales et réglementaires

• ANNEXE 2 : La nomenclature des déchets

• ANNEXE 3 : Eléments à prendre en compte dans la rédaction d'un contrat avec un prestataire
  pour la collecte, le transport et l'élimination des déchets

• ANNEXE 4 : Modèles de BSDI

• ANNEXE 5 : Adresses utiles

• ANNEXE 6 : Etiquetage des déchets dangereux

 

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14/05/2020