Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d’administration du CNRS (22^e séance) du 23 octobre 1997

ORDRE DU JOUR

1. – Approbation du procès-verbal de la 20^e séance (20 mars 1997)
2. – Approbation du procès-verbal de la 21^e séance (19 juin 1997)
3. – Flashs scientifiques
4. – Décision modificative budgétaire n^o 3 pour 1997
5. – Versement d’avances sur intéressement aux inventeurs
6. – Versement d’une subvention au CEA dans le cadre du programme de recherche sur les prions

Questions diverses

RELEVÉ DE DÉLIBÉRATIONS POUR PUBLICATION
AU BULLETIN OFFICIEL DU CNRS

1. – Approbation du procès-verbal du 20 mars 1997 (20^e séance)

Le procès-verbal de la 20^e séance est approuvé.

2. – Approbation du procès-verbal du 19 juin 1997 (21^e séance)

Le procès-verbal de la 21^e séance est approuvé.

4. – Décision modificative budgétaire n^o 3 pour l’exercice 1997

Le conseil d’administration approuve la décision modificative budgétaire n^o 3 pour l’exercice 1997 du CNRS.

5. – Versement d’avances sur intéressement aux inventeurs

Le conseil d’administration approuve la décision de verser à certains agents du CNRS une avance sur la part de produit des redevances perçues au titre de leurs inventions.

6. – Versement d’une subvention au CEA dans le cadre du programme de recherche sur les prions

Le conseil d’administration autorise le CNRS à verser, au titre de l’exercice 1997, une subvention d’un montant de 1 600 000 F hors taxes au Commissariat à l’énergie atomique (CEA) dans le cadre du programme national de recherche sur les ESST et les prions.

7. – Questions diverses

• Concessions de logement

Le conseil d’administration donne son accord à la proposition de concession de logement par utilité de service au profit de M. Gilles KACZMAREK, électricien à l’Observatoire de Haute-Provence – Saint-Michel-l’Observatoire (Alpes-Maritimes).

• Dons et legs

Le conseil d’administration accepte les dons consentis par :

– Association française Retinitis Pigmentosa (3 dons),
– Association Recherche et partage (2 dons),
– Fondation de France (3 dons),
– Ligue nationale contre le cancer (44 dons),
– Association française contre les myopathies – AFM (42 dons),
– Fondation pour la recherche médicale – FRM (17 dons),
– Association française de lutte contre la mucoviscidose – AFLM,
– INSERM / Académie des sciences,
– Association pour la recherche sur les tumeurs de la prostate.

Fait à Paris, le 23 octobre 1997.

Le président du conseil d’administration,
Édouard BREZIN