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Décision no 98E004DSI du 1er janvier 1998 approuvant la création dunités de recherche associées (Délégation aux systèmes dinformation) Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 920520SOSI du 24-07-1992 ; DÉC. no 910415SJUR du 27-09-1991 ; DÉC. no 910491SJUR du 01-10-1991, not. art. 2, 5 et 6 ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; avis du conseil de laboratoire de chacune des unités concernant la nomination des directeurs ; avis du comité scientifique des unités qui en sont dotées ; proposition des directeurs de département scientifique. Art. 1er. Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 1998 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à larticle 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des unités de recherche associées suivantes : Département Sciences chimiques Délégation : ALPES Organismes dappartenance : CEA, UNIVERSITÉ GRENOBLE-1
Délégation : AQUITAINE ET POITOU-CHARENTES Organisme dappartenance : UNIVERSITÉ BORDEAUX-1
Délégation : ÎLE-DE-FRANCE SUD Organisme dappartenance : CEA
Département Sciences de la vie Délégation : ÎLE-DE-FRANCE SUD Organisme dappartenance : CEA (CEN SACLAY)
Département Sciences de lhomme et de la société Délégation : PARIS A Organisme dappartenance : CENTRE DÉTUDES PROSPECTIVES DÉCONOMIE MATHÉMATIQUE APPLIQUÉE À LA PLANIFICATION
Art. 2. Le mandat confié aux directeurs mentionnés à larticle 1er prend effet au 1er janvier 1998 pour une durée de quatre ans. Dernier article. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 31 décembre 1997. Le directeur général, |