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Décision no 98E006DSI du 1er janvier 1998 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples) (Délégation aux systèmes dinformation) Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 920520SOSI du 24-07-1992 ; DÉC. no 910415SJUR du 27-09-1991 ; DÉC. no 910491SJUR du 01-10-1991, not. art. 2, 5 et 6 ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; avis des conseils de groupements de recherche concernant la nomination des directeurs ; avis du comité scientifique des groupements de recherche qui en sont dotés ; proposition des directeurs de département scientifique. TITRE Ier Création de groupements de recherche Art. 1er. Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 1998 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à larticle 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des groupements de recherche suivants : Département Sciences pour lingénieur Délégation : ALPES Partenaires du CNRS : ECL (LYON), UNIVERSITÉ PARIS-6, UNIVERSITÉ PARIS-11, UTC, INPG, INP LORRAINE, INPT, ENS CACHAN, ECL (LILLE)
Partenaires du CNRS : INRA, INRIA, CEA, ONERA, IGN, UNIVERSITÉ PARIS-11, UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-2, INPG, CNET CACHAN
Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ GRENOBLE-1, UNIVERSITÉ NANTES, UNIVERSITÉ RENNES-1, INPG, ENS LYON
Délégation : AQUITAINE ET POITOU-CHARENTES Partenaires du CNRS : INRIA, UNIVERSITÉ PARIS-6, UNIVERSITÉ PARIS-7, UNIVERSITÉ PARIS-11, UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-2, UNIVERSITÉ LILLE-1, UNIVERSITÉ RENNES-1, UNIVERSITÉ MARNE-LA-VALLÉE
Délégation : BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE Partenaires du CNRS : INRIA, UNIVERSITÉ PARIS-7, UTC, UNIVERSITÉ GRENOBLE-1, UNIVERSITÉ NANTES
Délégation : PARIS A Partenaires du CNRS : INRIA, ENST, UTC, UNIVERSITÉ ORLÉANS, UNIVERSITÉ RENNES-1, INPG, ENS LYON
Délégation : MIDI-PYRÉNÉES Partenaires du CNRS : INRIA, UNIVERSITÉ PARIS-11, UNIVERSITÉ TOULOUSE-3, ENS LYON
Délégation : NORD-EST Partenaires du CNRS : INSA DE ROUEN, UNIVERSITÉ LYON-1, UNIVERSITÉ NANCY-1, INP LORRAINE, ENS LYON, UNIVERSITÉ ROUEN
Département Sciences chimiques Délégation : PARIS B Partenaires du CNRS : INSERM, MNHN
Délégation : ÎLE-DE-FRANCE EST Partenaire du CNRS : ÉCOLE DES MINES DE SAINT-ÉTIENNE
Département Sciences de la vie Délégation : PARIS B Partenaires du CNRS : CEA, UNIVERSITÉ PARIS-6, UNIVERSITÉ
Délégation : ÎLE-DE-FRANCE SUD Partenaires du CNRS : INRA, CEA, CNES, UNIVERSITÉ PARIS-7,
Partenaires du CNRS : INSA DE TOULOUSE, UNIVERSITÉ PARIS-11, ORSAN SA
Département Sciences de lhomme et de la société Délégation : PARIS A Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ PARIS-1, UNIVERSITÉ PARIS-3, UNIVERSITÉ PARIS-4, UNIVERSITÉ GRENOBLE-2, UNIVERSITÉ NANTES, UNIVERSITÉ REIMS, UNIVERSITÉ STRASBOURG-3, IEP, UNIVERSITÉ DARTOIS
Délégation : NORD - PAS-DE-CALAIS ET PICARDIE Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ PARIS-12, UNIVERSITÉ LILLE-3, ENS, ENS FONTENAY/SAINT-CLOUD
Art. 2. Est approuvée la création, pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 1998 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à larticle 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des groupements de recherche suivants : Département Sciences de lunivers Délégation : LANGUEDOC-ROUSSILLON Partenaire du CNRS : ANDRA
Département Sciences de lhomme et de la société Délégation : PARIS A Partenaires du CNRS : OIPR, UNIVERSITÉ PARIS-1, UNIVERSITÉ DU HAVRE, IUFM PARIS
TITRE II Renouvellement de groupements de recherche Art. 3. Est approuvé le renouvellement, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 1998 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à larticle 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des groupements de recherche suivants : Département Sciences de lunivers Délégation : PROVENCE Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-2, UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-3, UNIVERSITÉ BORDEAUX-1, ELF AQUITAINE
Département Sciences de lhomme et de la société Délégation : CENTRE AUVERGNE ET LIMOUSIN Partenaire du CNRS : UNIVERSITÉ ORLÉANS
Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ SAINT-ÉTIENNE, UNIVERSITÉ MONTPELLIER-3, ÉCOLE FRANÇAISE DE ROME
Délégation : ÎLE-DE-FRANCE OUEST ET NORD Partenaires du CNRS : MAX-PLANCK-INSTITUT, CTR ÉTUDES JURIDIQUES BARCELONE, UNIVERSITÉ LILLE-1, UNIVERSITÉ ANGERS, UNIVERSITÉ DE MACERATA, UNIVERSITÉ DE SHEFFIELD, UNIVERSITÉ DE GENÈVE, UNIVERSITÉ DUTRECHT, UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, FONDATION SCIENCES POLITIQUES
Délégation : VALLÉE-DU-RHÔNE Partenaires du CNRS : INSERM, INSA DE LYON, UNIVERSITÉ LYON-1, UNIVERSITÉ MONTPELLIER-1, UNIVERSITÉ TOULOUSE-3
Art. 4. Est approuvé le renouvellement, pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 1998 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à larticle 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des groupements de recherche suivants : Département Sciences de lhomme et de la société Délégation : PARIS A Partenaires du CNRS : MNHN, EHESS
Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ PARIS-4, UNIVERSITÉ CLERMONT-FERRAND-2, UNIVERSITÉ BREST, ÉCOLE DES CHARTES
Délégation : ÎLE-DE-FRANCE OUEST ET NORD Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ PARIS-10, UNIVERSITÉ DIJON, UNIVERSITÉ LYON-2, UNIVERSITÉ BORDEAUX-4
Délégation : LANGUEDOC-ROUSSILLON Partenaires du CNRS : UNIVERSITÉ MONTPELLIER-3, UNIVERSITÉ DE GENÈVE, UNIVERSITÉ WARSZAWA, UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, UNIVERSITÉ DE BARCELONE, FACULTÉ DE THÉOLOGIE PROTESTANTE DE MONTPELLIER
Délégation : PROVENCE Partenaire du CNRS : UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-1
Département Sciences chimiques Délégation : VALLÉE-DU-RHÔNE Partenaires du CNRS : THOMSON SA, SOCIÉTÉ CRISMATEC, SOCIÉTÉ LASERDOT
Art. 5. Le mandat confié aux directeurs mentionnés aux articles 1er et 3 prend effet au 1er janvier 1998 pour une durée de quatre ans. Art. 6. Le mandat confié aux directeurs mentionnés aux articles 2 et 4 prend effet au 1er janvier 1998 pour une durée de deux ans. Dernier article La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 31 décembre 1997. Le directeur général, |