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Décision no 970308DR16 du 8 décembre 1997 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation du siège
(Délégation du siège)
Vu D. no 82-993
du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 930001SPER
du 04-01-1993 mod., not. art. 9 ; DÉC. no 940074ADSI
du 25-03-1994 ; DÉC. no 970208DR16 du
08-09-1997 ; DÉC. no 970250DR16 du
01-10-1997 ; avis de la commission régionale
d’action sociale du 10-10-1997.
Art. 1er. – Sont désignés pour représenter l’administration à la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation du siège :
Membres titulaires :
– M. Claude GAILLARD, délégué du siège, président ;
– Mme Françoise BALESTIÉ, secrétaire général du département des sciences chimiques ;
– Mme Bernadette DIDIER, service logistique de la délégation du siège ;
– Mme Arlette FRANCESCHETTI, délégation aux systèmes d’information ;
– Mme Annie LECHEVALLIER, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation du siège.
Membres suppléants :
– M. Yves BELVAUX, secrétariat général ;
– Mme Odile FICHOT, département des sciences de la vie ;
– M. Patrice DE TILLY, direction des relations internationales.
Art. 2. – Sont désignés par les organisations syndicales :
| Membres titulaires | Membres suppléants | |
| – SNIRS-CGC | Mme Viviane MEYER | Mme Yvette RIQUIN |
| – SNTRS-CGT | M. Philippe DESSALLE | M. Nor Eddine BAOUZ |
| – SNPREES-FO | M. Jean-Pascal WALLE | Mme Claude SANDRAS |
| – SNPTES-FEN | Mme Françoise GAUDY | M. Didier PERINI |
| – SGEN-CFDT | Mme Geneviève DELVOYE | Mme Michèle BOUSQUET-CULOS |
Art. 3. – Il est constitué un groupe de travail, intitulé commission des aides exceptionnelles, qui a pour mission l’examen des dossiers soumis par les agents relevant de la délégation du siège à l’assistante de service social, en vue de l’obtention d’une aide exceptionnelle.
Art. 4. – Représentants de l’administration à la commission des aides exceptionnelles :
Membres titulaires :
– M. Claude GAILLARD, délégué du siège ;
– M. Yves BELVAUX, secrétariat général ;
– Mme Michèle DESLANGLES, secrétariat général ;
– Mme Patricia HIDOUX, département des sciences de l’univers ;
– Mme Annie LECHEVALLIER, service du personnel et des ressources humaines de la délégation du siège.
Membres suppléants :
– M. Pablo BILBAO, direction des ressources humaines ;
– Mme Marie-Thérèse LEROY, secrétariat général ;
– Mme Évelyne VIVIER, INSU.
Art. 5. – Représentants du personnel à la commission des aides exceptionnelles :
| Membres titulaires | Membres suppléants | |
| – SNIRS-CGC | Mme Viviane MEYER | Mme Yvette RIQUIN |
| – SNTRS-CGT | M. Philippe DESSALLE | M. Nor Eddine BAOUZ |
| – SNPREES-FO | M. Jean-Pascal WALLE | Mme Claude SANDRAS |
| – SNPTES-FEN | Mme Françoise GAUDY | M. Didier PERINI |
| – SGEN-CFDT | Mme Geneviève DELVOYE | Mme Michèle BOUSQUET-CULOS |
Art. 6. – Les décisions no 970208DR16 du 8 septembre 1997 et no 970250DR16 du 1er octobre 1997 sont abrogées.
Art. 7. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 8 décembre 1997.
Le délégué du siège,
Claude GAILLARD