Décision n^o 977124DCAJ du 19 décembre 1997 relative à la composition du comité de programme de recherche " ECODEV "

(Direction des contrats et des affaires juridiques)

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 27 ; D. n^o 91-179 du 18-02-1991 ; A. du 18-02-1991 ; DÉC. n^o 975896DCAJ du 23-05-1997, not. art. 6 ; proposition du directeur scientifique du programme.

Art. 1^er. - Le comité du programme de recherche " ECODEV " comprend les membres suivants :

1^o) Huit représentants des sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l’activité du programme :

– Section 03 : Des particules au noyau
– Section 08 : Électronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique
– Section 10: Énergie, mécanique des milieux fluides et réactifs, génie des procédés
– Section 13: Physique et chimie de la Terre
– Section 17: Molécules : structures et interactions
– Section 18: Éléments de transition, interface et catalyse
– Section 30: Diversité biologique, populations, écosystèmes et évolution
– Section 37 : Économie et sociétés

2^o) Sept membres nommés par le directeur général :

– M. Alain CHAUVEL, directeur adjoint de la direction Stratégie, économie et programme, IFP (Institut français du pétrole) ;
– M. Daniel CLÉMENT, chef du service Programmation de la recherche, ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) ;
– M. Christian COSTE, directeur de la recherche, Lyonnaise des eaux ;
– M. Claude DELARUE, coordinateur recherche – environnement du groupe Renault ;
– M. Jean-Marie MARTIN, économiste, ancien directeur de l’IEPE CNRS de Grenoble, actuellement président du CLER (Comité de liaison des énergies renouvelables) ;
– M. Bruno PLOIX, délégué général de l’ATEE (Association technique énergie environnement) ;
– M. Pierre VALLETTE, chef d’unité F1 à la Direction Générale XII de la CEE ;

Art. 2. – M. Jean-Marie MARTIN est nommé président du comité du programme de recherche " ECODEV ".

Art. 3. – Le comité de programme se réunit au moins une fois par an et, en tant que de besoin, sur convocation de son président.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 19 décembre 1997.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC