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Décision no 976732DCAJ du 15 janvier 1998 de création du comité du programme de recherche "Génie des procédés chimiques, physiques et biotechnologiques"
(Direction des contrats et des affaires juridiques)
Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 27 ; D. no 91-179 du 18-02-1991 ; A. du 18-02-1991 ; DÉC. no 975976DCAJ du 05-06-1997, not. art. 6 ; proposition du directeur scientifique du programme ; proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique concernées.
Art. 1er. – Le comité du programme de recherche "Génie des procédés chimiques, physiques et biotechnologiques" comprend les membres suivants :
1o Cinq représentants des sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l’activité du programme :
– section 05 : M. Daniel BIDEAU,
– section 10 : M. Victor SANCHEZ,
– sections 15 et 19 : M. Pierre LUTZ,
– section 20 : M. Thierry JOUENNE,
– sections 21 et 22 : M. Pierre GILLET.
2o Quatre membres nommés par le directeur général :
– Mme Christiane BRANLANT,
– Mme Nicole MOREAU,
– M. Henri VAN DAMME,
– Mme Alix GICQUEL.
Art. 2. – M. Henri VAN DAMME est nommé président du comité du programme de recherche "Génie des procédés chimiques, physiques et biotechnologiques".
Art. 3. – Le comité de programme se réunit au moins une fois par an et, en tant que de besoin, sur convocation de son président.
Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 15 janvier 1998.
Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC