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Décision no 980001INPN du 19 janvier 1998 relative à la composition du comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3

(Institut national de physique nucléaire et de physique des particules)

Vu D. no 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. no 84-667 du 17-07-1984 ; A. du 24-04-1985, not. art. 4 et 5 ; résultats des élections aux commissions administratives paritaires du CNRS du 12-09-1996 ; résultats des élections aux commissions administratives paritaires de l’IN2P3 du 12-09-1996 ; DÉC. no 970016DRH du 20-02-1997 ; désignation des représentants des personnels par les organisations syndicales.

Art. 1er. – Sont nommés membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3 :

1o Représentants de l’administration

En tant que titulaires :

– le directeur adjoint administratif de l’IN2P3, président,
– le chef du service du budget et des affaires financières,
– le directeur de l’Institut des sciences nucléaires de Grenoble,
– le chef du service des personnels et des ressources humaines.

En tant que suppléants :

– M. Yves DECLAIS, directeur de recherche à l’Institut de physique nucléaire de Lyon,
– M. Bernard HAAS, directeur de l’Institut de recherches subatomiques de Strasbourg,
– M. Jean MARINI, directeur technique au Laboratoire de l’accélérateur linéaire d’Orsay,
– M. Jean QUEBERT, directeur de recherche au Centre d’études nucléaires de Bordeaux.

2o Représentants des personnels

Pour le SGEN-CFDT

Titulaires :

– M. André BETEILLE (ISN Grenoble),
– Mme Geneviève LE SCORNET (CSNSM Orsay),
– Mme Marie-Antoinette SAETTEL (IRES Strasbourg).

Suppléants :

– Mme Paule BAUMANN (IRES Strasbourg),
– M. Christian BETTONI (IPN Orsay),
– M. Édouard GALANT (IPN Orsay).

Pour le SNIRS-CFE-CGC

Titulaire : M. Yves BOURGOIN (GANIL Caen)

Suppléant : M. Henri HUBRECHT (DRH Paris).

Pour le SNTRS-CGT

Titulaire : M. Patrick LECŒUR (LAL Orsay)

Suppléant : M. Daniel GAILLARD (IPN Orsay).

Pour le SNCS

Titulaire : M. Gilles BOGAERT (CSNSM Orsay)

Suppléant : M. Denis JOUAN (IPN Orsay).

3o Le médecin de prévention

Docteur Ellen DOSSIER, médecin coordonnateur de l’IN2P3.

Art. 2. – La présente décision abroge la décision no 930007INPN du 17 mars 1993.

Art. 3. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 19 janvier 1998.

Le directeur de l’IN2P3,
Claude DETRAZ