Premier ministre

Décret du 3 juin 1998 portant nomination du directeur de la recherche et des publications de l’Institut international d’administration publique.
(JO du 05-06-1998, p. 8541)
[M^me Marie-France Christophe-Tchakaloff, professeur des universités de droit public, est nommée directrice de la recherche et des publications de l’IIAP à compter du 1^er avril 1998, en remplacement de M^me Nicole Belloubet-Frier.]

Arrêté du 13 mai 1998 portant nomination au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics.
(JO du 15-05-1998, p. 7393)
[M. Marcel Pinet, conseiller d’État honoraire, est nommé président du Comité, en remplacement de M. Jean-Paul Costa.]

Circulaire du 3 juin 1998 relative à la préparation des programmes pluriannuels de modernisation des administrations.
(JO du 09-06-1998, pp. 8703-8705)

Avis relatif à la convention de concession du service public des bases de données juridiques.
(JO du 14-05-1998, p. 7287)
[Le concessionnaire est la société anonyme ORT. La concession est exploitée sous les marques LEGIFRANCE et JURIFRANCE.]

Ministère de l’éducation nationale, de la recherche
et de la technologie

Décret du 30 avril 1998 portant nomination du directeur général du Centre national de la documentation pédagogique.
(JO du 08-05-1998, p. 7004)
[M. Roger-François Gauthier, administrateur civil hors classe, est reconduit pour trois ans dans ses fonctions de directeur général.]

Décret du 30 avril 1998 portant radiation (enseignements supérieurs).
(JO du 08-05-1998, p. 7005)
[M. Michel Forse, professeur des universités à l’université Lille-1, est radié du corps des professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter du 1^er octobre 1997, date de sa nomination en qualité de directeur de recherche au CNRS.]

Décret du 5 mai 1998 portant nomination du directeur général de l’Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération.
(JO du 07-05-1998, p. 6958)
[M. Jean-Pierre Muller est nommé directeur général, en remplacement de M. Jean Nemo, appelé à d’autres fonctions.]

Décret du 6 mai 1998 portant nomination d’un recteur d’académie.
(JO du 08-05-1998, p. 7005)
[M. Maurice Quenet, professeur des universités, est nommé recteur de l’académie de Nice, en remplacement de M. Gérard-François Dumont, appelé à d’autres fonctions.]

Décret du 6 mai 1998 portant nomination d’un recteur d’académie.
(JO du 08-05-1998, p. 7005)
[M. Jean-Pierre Dedonder, professeur des universités, est nommé recteur de l’académie de Créteil, en remplacement de M. Maurice Quenet, appelé à d’autres fonctions.]

Décret du 6 mai 1998 portant nomination au conseil d’administration de la Cité des sciences et de l’industrie.
(JO du 10-05-1998, p. 7068)
[Sont nommés membres du conseil en qualité de représentants de l’État, sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Bernard Dormy, titulaire, en remplacement de M. Bernard Dizambourg ; M. Jean-Dominique Wahiche, suppléant, en remplacement de M. Thierry Zimmermann (...) pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs.]

Décret du 13 mai 1998 portant nomination au conseil d’administration du Centre national d’études spatiales.
(JO du 20-05-1998, p. 7692)
[M. Joël Hamelin est nommé membre du conseil en qualité de représentant du ministre de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au titre de la recherche, en remplacement de M. Bernard Bigot, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.]

Décret n^o 98-407 du 27 mai 1998 modifiant le décret n^o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites.
(JO du 28-05-1998, p. 8105)
[La modification concerne les agents comptables d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.]

Décret n^o 98-408 du 27 mai 1998 portant statut d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
(JO du 28-05-1998, pp. 8105-8106)

Décret n^o 98-446 du 2 juin 1998 modifiant le décret n^o 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l’Observatoire de Paris.
(JO du 09-06-1998, pp. 8706-8707)

Décret du 3 juin 1998 portant nomination du président du conseil d’administration de la Cité des sciences et de l’industrie.
(JO du 05-06-1998, p. 8542)
[M. Michel Demazure est nommé président du conseil, en remplacement de M. Gérard Thery, admis à faire valoir ses droits à la retraite.]

Décret du 3 juin 1998 portant nomination d’un recteur d’académie.
(JO du 06-06-1998, p. 8613)
[M. Jacques Pantaloni, professeur des universités, est nommé recteur de l’académie de Corse, en remplacement de M. Michel Bornancin, appelé à d’autres fonctions.]

Arrêté du 7 avril 1998 modifiant l’arrêté du 15 juin 1987 instituant des commissions administratives paritaires à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique.
(JO du 21-05-1998, p. 7749)

Arrêté du 20 avril 1998 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d’apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l’Institut français d’archéologie orientale du Caire pour l’année 1998-1999.
(JO du 23-05-1998, pp. 7863-7864)
[Membres titulaires : (...) M^me Hélène Cuvigny, directeur de recherche au CNRS (...).]

Arrêté du 24 avril 1998 portant nomination d’un délégué régional à la recherche et à la technologie.
(JO du 08-05-1998, p. 7005)
[M^me Marie-France Barthet est nommée déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Midi-Pyrénées à compter du 4 mai 1998, en remplacement de M^me Pierrette Berger, appelée à d’autres fonctions.]

Arrêté du 27 avril 1998 portant nomination du directeur de l’école universitaire d’ingénieurs de Lille.
(JO du 08-05-1998, p. 7005)
[M. Pierre Legrand, professeur des universités, est nommé directeur de l’école universitaire d’ingénieurs de Lille (université Lille-1), pour une durée de cinq ans, à compter du 27 avril 1998.]

Arrêté du 27 avril 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 13-05-1998, p. 7205)
[Université Toulouse-3 : M. Marius Van Der Put, professeur de mathématiques à l’université de Groningen (Pays-Bas).]

Arrêté du 28 avril 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 13-05-1998, p. 7205)
[Université de Tours : M. Bronislaw Baczko, professeur honoraire de la faculté des lettres à l’université de Genève.]

Arrêté du 28 avril 1998 modifiant l’arrêté du 8 novembre 1985 portant création d’unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques.
(JO du 14-05-1998, p. 7242)

Arrêté du 29 avril 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 13-05-1998, p. 7205)
[Université Rennes-1 : M. Ryoji Noyori, professeur de chimie à l’université de Nagoya (Japon).]

Arrêté du 29 avril 1998 portant revalorisation des indemnités pour enseignements complémentaires.
(JO du 14-05-1998, p. 7242)

Arrêté du 4 mai 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 14-05-1998, p. 7254)
[Université Nancy-1 : M. Quang Trung Duong, doyen du centre universitaire de formation et de perfectionnement des professionnels de santé d’Ho Chi Minh-Ville.]

Arrêté du 5 mai 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 14-05-1998, p. 7254)
[Université Paris-1 : M. Basile S. Markesinis, professeur de droit comparé à l’université d’Oxford (Grande-Bretagne).]

Arrêté du 7 mai 1998 fixant la procédure applicable au recrutement des professeurs des universités et des maîtres de conférences par concours ouverts par établissement et à la procédure d’inscription sur les listes de qualification à ces fonctions.
(JO du 14-05-1998, p. 7243)

Arrêtés du 7 mai 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 20-05-1998, p. 7692)
[Université Paris-9 : M^me Tessa Blackstone, ministre d’État pour l’éducation et l’emploi du Royaume-Uni ; Université Paris-6 : M. Jürgen Rüttgers, ministre de l’éducation, de la science, de la recherche et de la technologie de la République fédérale allemande ; Université Paris-5 : M. Luigi Berlinguer, ministre de l’instruction publique, de l’université et de la recherche d’Italie.]

Arrêté du 12 mai 1998 modifiant l’arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
(JO du 29-05-1998, p. 8167)
[L’intitulé du département des mathématiques devient " le département des mathématiques et de l’informatique ".]

Arrêté du 12 mai 1998 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale.
(JO du 30-05-1998, p. 8264)
[M. Pierre Formstecher est nommé membre élu du conseil, en remplacement de M. Jean Chambaz, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.]

Arrêté du 14 mai 1998 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d’apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l’École française d’Athènes pour l’année 1998-1999.
(JO du 26-05-1998, p. 7994)
[À noter la présence, parmi les membres de la commission, de M^me Francine Blonde, chargée de recherche au CNRS, et, parmi les experts, celle de M. Denis Feissel, directeur de recherche au CNRS.]

Arrêté du 14 mai 1998 portant nomination à la commission scientifique spécialisée n^o 6 de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale.
(JO du 26-05-1998, p. 7994)

Arrêtés du 15 mai 1998 portant nomination des membres des jurys de l’Institut universitaire de France.
(JO du 20-05-1998, p. 7692)
[Jury des membres seniors – Personnalités étrangères : (...) M. Adam Kondorosi, directeur de recherche au CNRS (...).]

Arrêté du 18 mai 1998 fixant le montant annuel de l’indemnité de caisse et de responsabilité allouée aux agents comptables d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
(JO du 28-05-1998, p. 8106)

Arrêté du 18 mai 1998 modifiant l’arrêté du 17 mai 1984 portant création des fonctions de chargé de recherches documentaires.
(JO du 28-05-1998, p. 8107)
[Parmi les structures concernées par cet arrêté figurent les trois instituts du CNRS suivants : Institut de l’information scientifique et technique ; Institut de recherche et d’histoire des textes ; Institut des textes et manuscrits modernes.]

Arrêté du 18 mai 1998 fixant la composition de la commission chargée d’examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l’École française d’Extrême-Orient pour l’année 1998-1999.
(JO du 29-05-1998, p. 8213)
[À noter, parmi les membres, la présence de M. Marc Gaborieau, directeur de recherche au CNRS.]

Arrêté du 26 mai 1998 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de documentation pédagogique
(JO du 05-06-1998, p. 8542)
[M. Pascal Colombani, directeur de la technologie est désigné en qualité de représentant de l’état du conseil, en remplacement de M. Michel Dellacasagrande.]

Arrêté du 27 mai 1998 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux emplois d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
(JO du 28-05-1998, p. 8107)

Arrêté du 27 mai 1998 répartissant les emplois d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel en deux groupes.
(JO du 28-05-1998, p. 8107-8108)

Arrêté du 27 mai 1998 portant nomination au conseil d’administration de la Fondation nationale des sciences politiques.
(JO du 06-06-1998, p. 8614)
[M^me Marie-Claude Maurel, directrice du département des sciences de l’homme et de la société
du CNRS, est nommée membre du conseil, en remplacement de M. André Kaspi.]

Arrêté du 27 mai 1998 portant nomination au conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.
(JO du 06-06-1998, p. 8614)
[M. Bernard Reynaud est nommé, en qualité de personnalité scientifique, en remplacement de M. Hubert Manichon, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.]

Arrêté du 27 mai 1998 portant nomination au conseil scientifique de l’École normale supérieure de Fontenay Saint-Cloud.
(JO du 06-06-1998, p. 8614)
[Sont nommées, pour une période de trois ans, membres du conseil scientifique de l’École, les personnalités dont les noms suivent : M. Marc Abeles, directeur de recherche au CNRS ; (...) M. Bernard Dompnier, professeur à l’université Clermont-Ferrand-2, président de section du Comité national du CNRS ; M. Bernard Durand, professeur à l’université Montpellier-1, président de section du Comité national du CNRS ; M. Michel Espagne, directeur de recherche au CNRS, président de section du Comité national du CNRS ; (...) M^me Marie-Claire Robic, directeur de recherche au CNRS ; (...) M. Bernard Vandermeersch, professeur à l’université Bordeaux-1, président de section du Comité national du CNRS.]

Arrêté du 2 juin 1998 relatif à l’organisation des élections au conseil d’administration de l’Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération.
(JO du 07-06-1998, pp. 8656-8657)

Arrêté du 5 juin 1998 modifiant l’arrêté du 12 décembre 1996 portant nomination au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire.
(JO du 10-06-1998, pp. 8757-8758)

Ministère de l’emploi et de la solidarité

Décret du 12 mai 1998 portant nomination au conseil d’administration de l’Office de protection contre les rayonnements ionisants.
(JO du 14-05-1998, p. 7252)
[En tant que personnalité qualifiée, sur proposition du ministre chargé de la recherche : (...) M^me Ethel Moustacchi, directrice de recherche au CNRS, (...) est nommée membre du conseil.]

Ministère des affaires étrangères

Arrêté du 20 avril 1998 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Office universitaire et culturel français pour l’Algérie.
(JO du 14-05-1998, p. 7254)
[M. Yves Saint-Geours, adjoint au directeur général de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, à compter du 1^er octobre 1997.]

Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie

Décret du 30 avril 1998 portant nomination au conseil d’administration du Bureau de recherches géologiques et minières.
(JO du 13-05-1998, p. 7206)
[M^me Élisabeth Dupont-Kerlan est nommée membre du conseil, en qualité de représentante de l’État, sur proposition du ministre de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Jean-Claude Mougniot.]

Ministère de l’équipement, des transports et du logement

Décret n^o 98-423 du 29 mai 1998 portant organisation et fonctionnement du laboratoire central des ponts et chaussées.
(JO du 30-05-1998, pp. 8255-8258)
[Le laboratoire a le statut d’un EPST placé sous la tutelle conjointe du ministre chargé de l’équipement et du ministre chargé de la recherche.]

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 30 avril 1998 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l’organisation de la recherche au ministère chargé de la culture.
(JO du 14-05-1998, pp. 7249-7250)
[Le conseil ministériel de la recherche comprend, entre autres, un représentant du directeur général du CNRS.]

Arrêté du 5 mai 1998 portant création de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des chargés d’études documentaires du ministère de la culture et de la communication et du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
(JO du 21-05-1998, p. 7758)

Arrêté du 13 mai 1998 relatif à l’ouverture de fonds d’archives publiques concernant la période 1940-1945.
(JO du 26-05-1998, p. 7989)