| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
Décision no 980035SCHS du 1er juin 1998 de nomination du chargé de mission responsable du programme "L’identité européenne en questions"
(Sciences de l’homme et de la société)
Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 975944DCAJ du 11-06-1997 mod.
Art. 1er. – L’article 5 de la décision no 975944DCAJ du 11 juin 1997 modifiée susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
"M. Bruno CAUTRES est nommé chargé de mission responsable du programme à compter du 1er juin 1998. Placé sous l’autorité du directeur scientifique, il a pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre du programme. Il assure la notification des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation."
Art. 2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 1er juin 1998.
Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC