![]() |
![]() ![]() |
Décision no 987915DCAJ du 29 juin 1998 de nomination des membres du Comité déthique pour les sciences (COMETS) Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 18-07-1997 ; DÉC. no 940789DCAJ du 29-06-1994 mod. Art. 1er. Le comité déthique pour les sciences au Centre national de la recherche scientifique est composé ainsi quil suit :
Membres
Art. 2. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 29 juin 1998. Le directeur général, |