Décret du 31 août 1998 portant nomination du chef de la mission interministérielle de soutien technique pour le développement des technologies de l’information et de la communication dans l’administration.
(JO du 01-09-1998, p. 13390)
[M. Jean-Pierre Dardayrol, ingénieur général des télécommunications.]

Décret n^o 98-754 du 21 août 1998 modifiant le décret n^o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites.
(JO du 28-08-1998, pp. 13218-13219)
[Concerne les inspecteurs de magasinage.]

Décret n^o 98-755 du 21 août 1998 modifiant le décret n^o 88-646 du 6 mai 1988 portant statut particulier du personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques.
(JO du 28-08-1998, p. 13219)

Décret n^o 98-763 du 28 août 1998 modifiant le décret n^o 89-1 du 2 janvier 1989 relatif au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche.
(JO du 30-08-1998, pp. 13323-13324)

Décret du 31 août 1998 portant cessation de fonctions et nomination de hauts fonctionnaires de défense.
(JO du 02-09-1998, p. 13458)
[Il est mis fin aux fonctions de M. Jean-François Pioche en qualité de haut fonctionnaire pour les questions de défense relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et de M. Jean-Jacques Sussel en qualité de haut fonctionnaire de défense chargé des questions spatiales. M. Jean-Jacques Sussel est nommé haut fonctionnaire de défense auprès du ministre de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie.]

Décret du 2 septembre 1998 portant nomination du directeur du palais de la Découverte.
(JO du 03-09-1998, p. 13493)
[M. Jean Audouze, directeur de recherche au CNRS, est nommé pour une durée de cinq ans.]

Décret du 2 septembre 1998 portant nomination (enseignements supérieurs).
(JO du 09-09-1998, p. 13774)
[(...) M. Michaël Houseman, chargé de recherche au CNRS (religions de l’Afrique noire ethnologie) est nommé et titularisé en qualité de directeur d’études de l’École pratique des hautes études et de l’École nationale des chartes à compter du 1^er septembre 1998, et affecté à l’École pratique des hautes études (...).]

Décrets du 2 septembre 1998 portant intégration (enseignements supérieurs).
(JO du 10-09-1998, p. 13835)
[(...) M. Alain Fuchs, directeur de recherche au CNRS, est intégré à compter du 1^er septembre 1998 dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l’université Paris-11. (...) M^me Solange Lavielle, directrice de recherche au CNRS, est intégrée à compter du 1^er octobre 1998 dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l’université Paris-6 (...).]

Arrêté du 23 juin 1998 relatif au Centre national des concours d’internat.
(JO du 20-08-1998, pp. 12703-12704)
[Il est créé, auprès du ministre chargé de l’enseignement supérieur et du ministre chargé de la santé, un Centre national des concours d’internat en médecine, en pharmacie et en odontologie, constitué de trois conseils scientifiques, respectivement pour les concours d’internat en médecine, en pharmacie et en odontologie, et d’un bureau des concours d’internat.]

Arrêté du 10 juillet 1998 modifiant l’arrêté du 7 mai 1986 instituant des commissions administratives paritaires à l’Institut national de la recherche agronomique.
(JO du 12-08-1998, pp. 12305-12306)

Arrêté du 10 juillet 1998 modifiant l’arrêté du 7 mai 1986 instituant des commissions administratives paritaires locales à l’Institut national de la recherche agronomique.
(JO du 12-08-1998, pp. 12306-12307)

Arrêté du 16 juillet 1998 portant nomination du président et du président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l’égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.
(JO du 19-08-1998, p. 12635)

Arrêté du 16 juillet 1998 portant nomination de membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l’égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.
(JO du 19-08-1998, p. 12635)

Arrêté du 16 juillet 1998 relatif aux résultats de l’élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l’article 5 de l’ordonnance n^o 58-1373 du 30 décembre 1958.
(JO du 19-08-1998, pp. 12635-12636)

Arrêté du 22 juillet 1998 portant nomination du directeur de l’École nationale supérieure d’informatique et de mathématiques appliquées (Institut national polytechnique de Grenoble).
(JO du 04-08-1998, p. 11936)
[M. Guy Mazare, professeur des universités, est nommé pour une durée de cinq ans à compter du 1^er septembre 1998.]

Arrêté du 23 juillet 1998 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules.
(JO du 05-08-1998, p. 11988)
[M. Bernard Tamain est nommé membre du conseil de l’IN2P3, en qualité de membre du Conseil national des universités, en remplacement de M. Jean-Jacques Aubert, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.]

Arrêté du 24 juillet 1998 relatif à la création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet le contrôle d’accès des sites de l’administration du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
(JO du 15-08-1998, p. 12492)

Arrêté du 30 juillet 1998 portant transformation de laboratoires de l’École pratique des hautes études.
(JO du 07-08-1998, pp. 12089-12090)
[Le laboratoire de nutrition humaine dans les zones tropicales et tempérées de la section des sciences de la vie et de la Terre est transformé en laboratoire de neuropsychologie des fonctions visuelles.
Le laboratoire de biochimie de l’alcoolisme de la section des sciences de la vie et de la Terre est transformé en laboratoire d’étude des agents transmissibles non conventionnels.]

Arrêté du 30 juillet 1998 fixant le calendrier des années scolaires 1999-2000 et 2000-2001.
(JO du 13-08-1998, pp. 12362-12363)

Arrêté du 31 juillet 1998 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national d’études démographiques.
(JO du 11-08-1998, p. 12265)
[M. Michel Euriat est nommé membre du conseil, en qualité de membre d’un organisme public d’étude et de statistique, en remplacement de M. Claude Thelot, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.]

Arrêté du 31 juillet 1998 portant nomination au comité des travaux historiques et scientifiques.
(JO du 11-08-1998, p. 12265)
[Sont concernées : la section de géographie physique et humaine, la section des sciences, la section d’histoire des sciences et des techniques et la Commission d’histoire de la Révolution française.]

Arrêtés du 19 août 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 27-08-1998, p. 13176)
[Université Paris-1 : M. Leonel Fernandez Reyna, président de la République de Saint-Domingue ; Université Bordeaux-1 : M. Daniel Rifkin, professeur de biologie cellulaire à l’université de New York, États-Unis ; Université d’Angers : M. Ian Becher, professeur de chimie organique à l’université d’Odense, Danemark ; M. Shreeram Abhyankar, professeur de mathématiques à l’université de Purdue (Indiana), États-Unis ; Université Bordeaux-2 : M. David Cox, professeur au département de statistiques de l’université d’Oxford, Grande-Bretagne ; Université Aix-Marseille-2 : M. Amartya Kumar Sen, professeur d’économie et de philosophie à l’université Harvard, États-Unis ; Université Paris-5 : M. Walter Schunack, professeur de pharmacochimie à l’université de Berlin, Allemagne.]

Arrêté du 20 août 1998 modifiant l’arrêté du 18 décembre 1997 portant désignation des personnes responsables des marchés pour le compte du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
(JO du 28-08-1998, pp. 13219-13220)

Arrêté du 21 août 1998 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs de magasinage.
(JO du 28-08-1998, p. 13221)

Arrêté du 28 août 1998 modifiant l’arrêté du 13 avril 1994 relatif à la Commission nationale et aux commissions locales de recensement pour les élections des représentants du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche.
(JO du 30-08-1998, p. 13324)

Arrêté du 28 août 1998 fixant les modalités d’élection au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
(JO du 30-08-1998, pp. 13324-13325)

Arrêté du 28 août 1998 portant application pour 1998 de l’article 3 du décret n^o 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de recherche.
(JO du 05-09-1998, pp. 13570-13571)

Arrêté du 28 août 1998 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
(JO du 10-09-1998, pp. 13813-13814)

Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses.
(JO du 11-09-1998, pp. 13867-13868)

Listes de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités.
(JO du 16-08-1998, pp. 12636-12645)

Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 modifié).
(JO du 23-08-1998, pp. 12972-13016)

Arrêté du 8 juillet 1998 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé.
(JO du 09-08-1998, p. 12230)

Décret n^o 98-770 du 31 août 1998 portant publication du protocole modificatif de l’accord de coopération signé à La Paz le 12 avril 1995 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Bolivie pour l’Institut bolivien de biologie d’altitude (ensemble une annexe), signé à La Paz le 27 mai 1998.
(JO du 03-09-1998, pp. 13480-13481)
[protocole entré en vigueur le 27 mai 1998]

Arrêté du 27 août 1998 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation.
(JO du 30-08-1998, pp. 13334-13335)

Arrêté du 27 août 1998 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger.
(JO du 30-08-1998, pp. 13335-13336)

Arrêté du 27 août 1998 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation.
(JO du 30-08-1998, p. 13336-13337)

Arrêté du 31 juillet 1998 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d’Alès.
(JO du 12-08-1998, pp. 12323-12324)
[(...) M^me Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale du CNRS, est nommée, pour une durée de trois ans, membre du conseil d’administration de l’École, en raison de ses compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles (...).]

Arrêté du 24 juillet 1998 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au comité technique paritaire du laboratoire central des ponts et chaussées.
(JO du 02-09-1998, pp. 13450-13451)

Décret n^o 98-685 du 30 juillet 1998 modifiant le décret n^o 85-268 du 18 février 1985 modifié portant création de l’Établissement public de la Cité des sciences et de l’industrie.
(JO du 07-08-1998, p. 12097)

Arrêté du 9 septembre 1998 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux corps des chercheurs du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires.
(JO du 10-09-1998, p. 13827)

Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1^er juillet 1998 (Application du décret n^o 98-462 du 10 juin 1998).
(JO juillet 1998, n^o 1014, 147^e édition, 66 p.)

Convention modificatives d’un GDR :