Décret du 10 septembre 1998 portant nomination du directeur du Centre d’études et de recherches sur les qualifications.
(JO du 17-09-1998, p. 14196)
[M. Hugues Bertrand, professeur des universités, est nommé directeur du CEREQ, en remplacement de M. Vincent Merle, appelé à d’autres fonctions.]

Décret n^o 98-860 du 23 septembre 1998 modifiant le décret n^o 76-1167 du 3 décembre 1976 portant attribution d’une indemnité au personnel du Muséum national d’histoire naturelle assurant un service de nuit.
(JO du 25-09-1998, pp. 14625-14626)

Décret du 23 septembre 1998 portant nomination au conseil d’administration du Centre national d’études spatiales.
(JO du 02-10-1998, p. 14948)
[M. Arnaud Salomon est nommé membre du conseil d’administration, en qualité de représentant du ministre de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au titre de la recherche, en remplacement de M. Joël Hamelin et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.]

Arrêté du 19 août 1998 modifiant l’arrêté du 21 juillet 1997 modifié portant habilitation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer des titres d’ingénieur diplômé.
(JO du 15-09-1998, pp. 14072-14073)

Arrêté du 27 août 1998 modifiant l’arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l’agrégation.
(JO du 13-09-1998, pp. 13996-13997)
[Il est institué une agrégation de néerlandais.]

Arrêté du 7 septembre 1998 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie pour l’année universitaire 1998-1999.
(JO du 30-09-1998, pp. 14834-14835)

Arrêté du 7 septembre 1998 portant majoration des taux des bourses d’enseignement supérieur du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie pour l’année universitaire 1998-1999.
(JO du 06-10-1998, pp. 15118-15119)

Arrêté du 10 septembre 1998 portant nomination au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.
(JO du 18-09-1998, p. 14245)
[M^me Pascale Margot-Rougerie, est nommée secrétaire générale du CEMAGREF, en remplacement de M. Marc Goujon, appelé à d’autres fonctions.]

Arrêté du 10 septembre 1998 portant nomination au conseil d’administration du laboratoire central des ponts et chaussées.
(JO du 18-09-1998, p. 14245)
[Sont nommés membres du conseil d’administration, en tant que représentants de l’État, sur proposition du ministre chargé de la recherche : M^me Élisabeth Dupont-Kerlan, adjointe au directeur de la technologie, en qualité de titulaire ; M. François Jacq, chef du département Énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie, en qualité de suppléant ; M. Paul Clavin, directeur scientifique du département Physique et sciences pour l’ingénieur à la direction de la recherche, en qualité de titulaire ; M. Gilles Pijaudier-Cabot, directeur scientifique adjoint au département Physique et sciences pour l’ingénieur à la direction de la recherche, en qualité de suppléant.]

Arrêté du 18 septembre 1998 portant nomination au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche.
(JO du 03-10-1998, pp. 15031-15032)
[Nomination de membres du Conseil national au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux.]

Arrêté du 22 septembre 1998 fixant les modalités de la consultation des personnels organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire du Centre d’études et de recherches sur les qualifications.
(JO du 23-09-1998, pp. 14500-14501)

Arrêté du 23 septembre 1998 modifiant l’arrêté du 9 octobre 1995 fixant le taux annuel de l’indemnité pour travail dominical permanent attribuée à certains personnels de surveillance et de gardiennage du Muséum national d’histoire naturelle, du palais de la Découverte et du Conservatoire national des arts et métiers.
(JO du 25-09-1998, p. 14628)

Arrêtés du 23 septembre 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.
(JO du 01-10-1998, p. 14900)
[Université de Bordeaux-4 : M. James Wilbur Ceaser, professeur de sciences politiques à l’université de Virginie (États-Unis) ; Université de Montpellier-2 : M. Leroy B. Townsend, professeur de chimie à l’université du Michigan (États-Unis).]

Arrêté du 28 septembre 1998 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès d’un groupement d’intérêt public.
(JO du 07-10-1998, p. 15203)
[M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières, est nommé commissaire du Gouvernement auprès du GIP dénommé " Agence de modernisation des universités et des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche ".]

Décision du 1^er septembre 1998 relative à un traitement automatisé d’informations nominatives relatives à l’observation des intentions de fécondité.
(JO du 29-09-1998, p. 14792)
[La première phase de ce traitement créé à l’INED est réalisée avec la collaboration de l’INSEE. Ce traitement a reçu, le 9 avril 1998, le label d’intérêt général du Conseil national de l’information statistique, mais ne présente pas de caractère obligatoire.]

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d’histoire naturelle arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités.
(JO du 19-09-1998, pp. 14280-14282)

Liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d’histoire naturelle arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités.
(JO du 19-09-1998, p. 14282)

Décret n^o 98-826 du 9 septembre 1998 portant publication de l’accord de coopération culturelle, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Paraguay, signé à Assomption le 29 novembre 1995.
(JO du 16-09-1998, pp. 14129-14131)
[Cet accord est entré en vigueur le 7 juillet 1998.]

Décret n^o 98-861 du 18 septembre 1998 portant publication du protocole au traité sur l’Antarctique, relatif à la protection de l’environnement, signé à Madrid le 4 octobre 1991.
(JO du 25-09-1998, pp. 14629-14642)
[Ce protocole est entré en vigueur le 14 janvier 1998.]

Arrêté du 31 août 1998 portant nomination au Conseil général des technologies de l’information.
(JO du 02-10-1998, p. 14948)
[Sont nommés membres au Conseil général pour une durée de trois ans renouvelable : M. Paul Deligne, ancien membre de l’inspection générale des postes et télécommunications ; M. Michel Dubos, ingénieur général des télécommunications ; M. Yves Gassot, secrétaire général de l’Institut pour le développement et l’aménagement des télécommunications de l’économie (IDATE) ; M. Marc Houery, ingénieur en chef des télécommunications ; M. François Hucher, directeur adjoint de Cap Gemini France – division Finances ; M. Jean Jerphagnon, directeur général adjoint d’Alcatel-CIT ; M. Jean-Noël Labroue, président du directoire de la société Darty ; M. Guy Metais, inspecteur général des postes et télécommunications ; M. Gérard Roucairol, directeur scientitique de la société Bull.]

Arrêté du 2 septembre 1998 portant nomination à la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives.
(JO du 23-09-1998, p. 14537)
[M. Bernard Piquette, de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS), est nommé membre de la section des agréments, en remplacement de M. Claude Davrou ; M. Jean-Luc Zimmer, de Charbonnages de France, est nommé membre de la section des agréments, en remplacement de M. Bruno Fischer.]

Arrêté du 3 septembre 1998 portant nomination au Conseil supérieur de la sûreté et de l’information nucléaires.
(JO du 12-09-1998, pp. 13951-13952)
[M. Philippe Lazar, président de l’Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM), est nommé président de ce conseil. Sont nommés membres du conseil, en tant que personnalités choisies en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale : (...) M. Patrick Lagadec, codirecteur du groupement de recherche du CNRS sur les risques majeurs et les situations post-accidentelles ; M. Philippe Roqueplo, directeur de recherche honoraire au CNRS ; M. Jean-Paul Schapira, directeur de recherche au CNRS ; M. Raymond Sené, chercheur honoraire au CNRS (...).]

Arrêté du 21 septembre 1998 portant répartition de crédits.
(JO du 27-09-1998, p. 14748)
[Éducation nationale, recherche et technologie, III. – Recherche et technologie, titre III : (...) Centre national de la recherche scientifique, chapitre 36-21 : ouverture sur 1998 d’un crédit de 2 152 560 F (...).]

Décret n^o 98-877 du 29 septembre 1998 modifiant le décret n^o 48-1108 du 10 juillet 1948 modifié portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites.
(JO du 01-10-1998, pp. 14892-14893)

Décret n^o 98-878 du 29 septembre 1998 relatif au corps des ingénieurs d’études du ministère chargé de la culture et modifiant le décret n^o 91-486 du 14 mai 1991 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de recherche de la mission de la recherche du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux.
(JO du 01-10-1998, pp. 14893-14894)

Arrêté du 7 août 1998 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie.
(JO du 16-09-1998, p. 14149)
[M. Georges Weill, conservateur général du patrimoine, est nommé haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère de la culture et de la communication, en remplacement de M. Gilbert Monteil, démissionnaire.]

Arrêté du 23 septembre 1998 portant création d’un Haut Comité des célébrations nationales auprès du ministre chargé de la culture.
(JO du 30-09-1998, p. 14843)
[Le Haut Comité a pour mission de faire toute proposition concernant la commémoration des événements importants de l’histoire nationale dans les domaines historique, littéraire, artistique, scientifique et technique.]

Arrêté du 29 septembre 1998 modifiant l’arrêté du 20 novembre 1991 fixant l’échelonnement indiciaire des corps de fonctionnaires de recherche.
(JO du 01-10-1998, p. 14894)
[Concerne les ingénieurs d’études.]

Arrêté du 23 septembre 1998 modifiant l’arrêté du 29 décembre 1995 fixant l’échelonnement indiciaire des corps d’ingénieurs et de personnels techniques de formation et de recherche du ministère de l’agriculture et de la pêche.
(JO du 30-09-1998, pp. 14845-14846)