(Direction des contrats et des affaires juridiques)

Art. 1^er. – Il est créé à compter de la date de signature de la présente décision un programme de recherche intitulé " Environnement, vie et sociétés ". La durée prévisionnelle de ce programme est fixée à quatre ans.

Art. 2. – Le champ d’action du programme, ses objectifs et ses modes d’opération sont décrits en annexe ^(*) à la présente décision.

Art. 3. – Le siège du programme est la délégation Île-de-France Ouest et Nord.

Art. 4. – Le programme est placé sous l’autorité de M. Jean-François MINSTER, directeur scientifique, qui rend compte de son avancement au comité de direction du CNRS.

Art. 5. – M. Christian LÉVÊQUE, directeur de recherche à l’ORSTOM, est nommé directeur scientifique adjoint chargé du programme. Placé sous l’autorité du directeur scientifique, il a pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre de ce programme. Il assure la notification des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation.

Art. 6. – Le directeur scientifique de programme est assisté par le comité des programmes du domaine scientifique " Environnement " composé majoritairement de représentants des sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l’activité de chaque programme du domaine. Sa composition et ses règles de fonctionnement sont fixées par décision du directeur général du CNRS.

Art. 7. – Des partenaires extérieurs au CNRS peuvent participer au programme dans le cadre de conventions de partenariat.

Art. 8. – Le secrétaire général, les directeurs scientifiques et le directeur de la stratégie et des programmes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 12 octobre 1998.