Entre :

l’État, ministère de la culture et de la communication,
dont le siège est à Paris 1^er, 3, rue de Valois,
ci-après dénommé MCC,
représenté par la ministre de la culture et de la communication,

d’une part,

et :

le Centre national de la recherche scientifique,
dont le siège est à Paris 16^e, 3, rue Michel-Ange,
établissement public à caractère scientifique et technologique,
ci-après dénommé CNRS,
représenté par son directeur général,

d’autre part.

Considérant le bilan positif de l’accord-cadre signé le 8 juillet 1992 par le ministère chargé de la culture et le CNRS qui a permis depuis cette date :

– de mener une politique concertée dans les domaines de recherche communs grâce au comité de pilotage mis en place et à la participation de représentants et experts des deux organismes aux conseils scientifiques concernés ;

– de développer les coopérations contractuelles entre laboratoires du CNRS et services du MCC et établissements publics sous tutelle du MCC, notamment en créant plusieurs unités mixtes de recherche et unités associées, et en favorisant leur participation à des formations doctorales ;

– de faciliter l’attribution de bourses et d’allocations de recherche, les mises à disposition et détachements de personnels en fonction des programmes de recherche retenus conjointement ;

– de mener en partenariat des opérations de diffusion et de valorisation des résultats en soutenant tout particulièrement la publication d’ouvrages et de revues scientifiques, et la réalisation de bases de données en ligne et hors ligne ;

considérant l’extension depuis 1996 des compétences du MCC aux domaines de l’architecture et du projet urbain, de la langue française, de la communication et de la culture scientifique, technique et industrielle ;

considérant le rôle que doivent jouer deux institutions actuellement en création, le musée des arts et des civilisations et l’institut national d’histoire de l’art, en faveur de nouvelles collaborations entre les milieux de la recherche, de l’enseignement supérieur et de la culture ;

considérant l’importance des enjeux scientifiques, juridiques, culturels et économiques du programme d’action gouvernementale en faveur de la société de l’information et d’une participation active et coordonnée des laboratoires du CNRS, des services du MCC et des établissements sous tutelle du MCC en vue de son accomplissement ;

considérant la nécessité pour le MCC d’être associé – en ce qui concerne les unités et programmes auxquels il participe – à la contractualisation entre le CNRS et les universités lancée en 1995 par le ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

considérant l’implication croissante des sciences pour l’ingénieur dans le monde de la culture et de la communication ;

considérant l’intérêt d’une meilleure prise en compte des problématiques propres au MCC dans les axes interdisciplinaires en sciences de l’homme et de la société pilotés par le CNRS ;

le MCC et le CNRS conviennent de fixer dans un nouvel accord-cadre les principes de base de la coopération et les grandes lignes de sa mise en œuvre.

Ceci exposé, et considérant l’ensemble des textes législatifs et réglementaires relatifs à la recherche énumérés en annexe I,

il est convenu et arrêté ce qui suit :

Art. 1^er. – Objet de la coopération

Le MCC et le CNRS estiment que la confrontation régulière de leurs perspectives de recherche, de développement technologique, de valorisation et de diffusion des résultats, et que la mise en œuvre de mesures conjointes dans les domaines intéressant le patrimoine artistique et culturel national, les enseignements et la création artistique, les enseignements de l’architecture et la politique de la ville, la société de l’information, sont nécessaires :

– pour mieux harmoniser les programmes de recherche en archéologie préventive et programmée sur le territoire national, en histoire de l’art, en ethnologie, dans les disciplines intervenant dans la conservation et la restauration des biens culturels, dans les domaines de l’architecture et du projet urbain, en recherche musicale, en sociologie, économie et droit de la culture et de la communication, en sciences cognitives appliquées aux champs de la culture et de la communication ;

– pour favoriser la conception et la mise au point de méthodes scientifiques, d’outils techniques, de logiciels et de systèmes d’information intégrant le multilinguisme au sein d’unités mixtes et de laboratoires relevant des départements des sciences chimiques et des sciences pour l’ingénieur du CNRS ;

– pour renforcer le croisement de leurs approches des questions urbaines, notamment dans le cadre du programme interdisciplinaire de recherche sur la ville ;

– pour inciter à des recherches concertées sur les collections et les fonds au sein de l’institut national d’histoire de l’art et du musée des arts et des civilisations ;

– pour coordonner la conception, la réalisation et la publication de catalogues, répertoires, inventaires scientifiques et bases de données impliquant notamment la numérisation de fonds documentaires ;

– pour développer la culture scientifique, technique et industrielle, par des recherches en histoire des sciences, des techniques et de l’entreprise et par la réalisation de publications, d’expositions, d’audiovisuels, de sites en ligne, de cédéroms, etc.

Ces activités et programmes ont également pour but d’accroître le décloisonnement des équipes de recherche concernées dans une perspective interdisciplinaire et de favoriser la constitution de pôles de recherche, en regroupant les moyens des deux parties.

Elles visent aussi à susciter de nouvelles coopérations internationales entre laboratoires de recherche et institutions culturelles susceptibles de contribuer au rayonnement scientifique et culturel de notre pays.

Art. 2. – Nature de la coopération

La coopération entre le MCC et le CNRS peut prendre des formes diverses comme :

– la création d’unités communes (unités mixtes, associées, de service, etc.) auxquelles des moyens de fonctionnement et d’investissement sont alloués et où des personnels des deux organismes peuvent collaborer, être affectés ou mis à disposition ;

– la participation à des structures fédératives, par soutien financier des deux organismes ;

– la participation par voie contractuelle d’un service du MCC à des programmes développés par le CNRS, ou la constitution de programmes spécifiques communs ;

– la participation d’agents d’un organisme à des activités développées dans une unité relevant de l’autre organisme ou à des programmes identifiés faisant l’objet d’une convention particulière ;

– toute autre forme de collaboration ayant trait à la recherche, la formation à et par la recherche, la diffusion et la valorisation des résultats de la recherche. Les modalités de cette collaboration seront définies par des conventions spécifiques.

Ces collaborations peuvent être étendues à des organismes tiers français ou étrangers lorsque les deux parties l’estiment souhaitable et sous réserve de l’accord des organismes tiers concernés.

La liste des unités, programmes et personnels (affectés ou mis à disposition) nommément concernés est jointe en annexe ; elle est mise à jour annuellement.

Art. 3. – Conventions particulières

Pour chacune des actions effectuées en collaboration, un accord particulier sera établi et signé par les deux parties en référence à l’accord-cadre ; il aura pour but de préciser les objectifs communs de recherche, la durée prévue du programme, les moyens en locaux, en crédits et en personnels affectés au programme ou mis à disposition, le ou les noms des responsables scientifiques, la composition des instances chargées du suivi et de l’évaluation des recherches ainsi que de leur exploitation, en référence aux règles en vigueur dans les deux organismes, et prévoira les dispositions tenant à la propriété et la valorisation des résultats.

En cas de création d’une unité commune associant le MCC au CNRS et à un ou plusieurs établissements d’enseignement supérieur et de recherche, l’annexe spécifique UMR intégrée au contrat quadriennal prévoira la signature de l’ensemble des partenaires de l’unité.

Le MCC et le CNRS conviennent de ce qu’aucune convention de recherche particulière entre un établissement public sous tutelle du MCC et le CNRS ne pourra être souscrite par le CNRS sans information préalable du comité de coordination figurant à l’article 4.

Art. 4. – Contrôle et suivi de la coopération

La coopération entre le MCC et le CNRS implique l’organisation régulière d’une concertation. Celle-ci prend appui :

• sur la nomination de scientifiques appartenant à chacun des deux organismes au sein des instances de décision et de concertation de l’autre, dans les domaines de recherche communs, qu’il s’agisse des instances permanentes ou des comités scientifiques d’appels d’offre de recherche ;

• sur un comité de coordination qui a pour rôle :

– de veiller à la mise en œuvre de l’accord-cadre et de tous les contrats particuliers, d’en suivre le déroulement, d’en faire évaluer les résultats, les incidences régionales et internationales, et de proposer à chacun des partenaires tout nouveau projet ou modification susceptible d’améliorer la coopération en conformité avec les procédures des parties ;

– d’aider au montage de nouvelles opérations de recherche entrant dans l’accord-cadre et de s’efforcer de mobiliser différentes formes d’aide complémentaire, notamment en matière de bourses et allocations de recherche ;

– de présenter un rapport annuel au conseil ministériel de la recherche du MCC sur l’état d’avancement de l’ensemble de la coopération et d’en rendre compte au sein des instances d’évaluation concernées propres au CNRS ;

– de mettre en œuvre des opérations de valorisation et de diffusion des résultats de la coopération ;

– de suivre les mouvements de personnels du MCC et du CNRS participant aux différents programmes de l’accord-cadre.

Le comité de coordination se réunit au moins une fois par an suivant un ordre du jour élaboré par les parties et transmis à l’avance à chacun des participants. Il peut être réuni à la demande de l’une ou l’autre des parties.

La composition du comité de coordination

Le comité de coordination est composé de cinq représentants du MCC et de cinq représentants du CNRS désignés respectivement par chacune des parties pour une durée de quatre ans.

Il comprend de droit le chef de la mission de la recherche et de la technologie du MCC ou son représentant et le directeur des sciences de l’homme et de la société du CNRS ou son représentant.

Selon l’ordre du jour, il peut s’adjoindre en cas de besoin des représentants des différents départements, directions, établissements concernés.

Il est présidé alternativement par période d’un an par un représentant de l’une des parties. Son secrétariat est confié à la mission de la recherche et de la technologie du MCC qui centralise l’ensemble des informations relatives à l’accord-cadre.

Art. 5. – Personnels

Dans le contexte de l’accord-cadre et des contrats particuliers subséquents, le MCC comme le CNRS peuvent être amenés à mettre à disposition ou à détacher auprès de l’autre partie certains membres de leur personnel.

Ce personnel se trouve alors placé sous l’autorité du directeur de service ou de l’unité concernée et doit se conformer au règlement intérieur de l’établissement dans lequel il travaille.

Dans le cas des personnels du CNRS, les mises à disposition dans les services centraux ou à compétence nationale sont effectuées auprès du MCC à la mission de la recherche et de la technologie qui dispose du statut de service de recherche pour l’ensemble du MCC.

Chacune des parties continue d’assumer à l’égard du personnel qu’elle rémunère toutes les obligations civiles, sociales et fiscales de l’employeur et d’exercer envers lui toutes les prérogatives administratives de gestion (notation, avancement, discipline). Les éléments d’appréciation scientifique et technique indispensables à l’évaluation sont fournis par l’établissement qui utilise effectivement les services de l’agent.

Le MCC et le CNRS assument chacun la responsabilité dans les conditions légales des dommages causés par leurs agents respectifs à l’occasion de l’exécution des programmes du présent accord-cadre.

Art. 6. – Échanges d’information

Les cosignataires s’engagent à s’adresser mutuellement dans leurs domaines de préoccupations communs tous documents, publications et informations de nature susceptible de faciliter la connaissance réciproque de leurs travaux en cours ou achevés et des modalités administratives de leur exécution.

Art. 7. – Diffusion de l’information et de la culture scientifique et technique

Dans le domaine de l’information et de la culture scientifique et technique, outre leurs actions propres de diffusion, le MCC et le CNRS peuvent entreprendre des actions conjointes ; il en est de même dans le secteur de la documentation, imprimée ou informatisée en ligne et hors ligne.

Toute publication concernant les résultats de recherches effectuées au sein d’une unité ou d’un programme concerné par le présent accord-cadre doit porter la mention MCC-CNRS.

Art. 8. – Propriété intellectuelle

Le régime de propriété des œuvres, produits ou autres résultats de recherches communes et les procédures de valorisation mises en place par les parties seront prévues par les conventions particulières. Pour ce qui concerne les UMR en partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur, les dispositions générales applicables aux unités mixtes de recherche s’appliquent.

Art. 9. – Durée et renouvellement de l’accord-cadre

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de sa signature par les deux parties. Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes de même durée.

Il pourra être dénoncé par l’une ou l’autre des parties par lettre recommandée envoyée six mois avant la date d’échéance.

Art. 10. – Le présent accord-cadre sera publié au Bulletin officiel du MCC et au Bulletin officiel du CNRS.

Fait à Paris, le 6 octobre 1998, en deux exemplaires originaux.

ANNEXE I

Arrêté du 17 janvier 1990 portant organisation de la recherche au ministère de la culture et de la communication ;

Décret n^o 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique ;

Décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics à caractère scientifique et technologique ;

Décret n^o 91-384 du 18 avril 1991 fixant la liste des services de recherche et établissements publics dont les personnels sont admis au bénéfice des dispositions du 2^e alinéa de l’article 17 de la loi n^o 82-610 du 15 juillet 1982 modifiée d’orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France ;

Décret n^o 91-486 du 14 mai 1991 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de recherche de la mission de la recherche du ministère de la culture.

Les unités mixtes de recherche (UMR) :

– Laboratoire de recherche sur le patrimoine français (UMR n^o C0022) ;
– Centre d’information et de documentation sur la recherche musicale (UMR n^o C9912) ;
– Laboratoire d’acoustique musicale (UMR n^o C7604) ;
– Milieux, techniques et cultures préhistoriques (UMR n^o C5808) ;
– Archéologie de la Bourgogne, le premier millénaire avant J.-C. (UMR n^o C5594) ;
– Centre de recherche sur la conservation des documents graphiques (UMR n^o C0023) ;
– Centre de recherches archéologiques Indus-Baluchistan (UMR n^o C9993) ;
– Anthropologie et paléoenvironnement des civilisations armoricaines et atlantiques (UMR n^o C6566) ;
– Les populations du passé : biologie, évolution, pratiques funéraires (UMR n^o C5809) ;
– Sociétés de la protohistoire et de l’Antiquité en France méditerranéenne – culture de Lattes (UMR n^o C0154) ;
– Laboratoire des organisations urbaines (LOUEST) (UMR n^o C7544) ;
– Centre d’études supérieures de la Renaissance (UMR n^oC6576) ;
– Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen (UMR n^o C5590) ;
– Laboratoire de recherche des musées de France (LRMF) (UMR n^o C0171) ;
– Institut de recherche sur le patrimoine musical en France (UMR n^o C0200) ;
– Centre d’ethnologie française (CEF) (UMR n^o C0306) ;
– Unité toulousaine d’archéologie et d’histoire (UMR n^o C5608) ;
– Architecture, urbanisme, société, territoires en mutations (UMR n^o C7543) ;
– Modélisation et simulation pour l’architecture, l’urbanisme et le paysage (UMR n^o C0694) ;
– Ambiances architecturales et urbaines (UMR n^o C1563) ;
– Économies, sociétés et environnement préhistoriques (n^o en cours).

Les unités de recherche associées (URA) :

– Atelier d’études et de recherches du centre de musique baroque de Versailles (URA n^o D1516) ;
– Institut d’égyptologie thébaine (INET) (URA n^o D1064) ;
– Centre d’études d’histoire juridique (URA n^o D2014).

Les groupements de recherche (GDR) :

– Pratiques monétaires dans le monde antique – monnaies et médailles (GDR n^o G0982) ;
– Instruments de recherche en histoire de l’art moderne et contemporaine : problèmes de méthode (GDR n^o G0712).

– Institut des textes et manuscrits modernes (UPR n^o A0007).

Conventions pluriannuelles de la recherche :

– convention " Répertoire des manuscrits littéraires contemporains " – Institut des textes et manuscrits modernes (ITEM) ;
– convention " Répertoire des manuscrits " – Institut de recherche et d’histoire des textes (IRHT) ;
– convention sur titre avec l’équipe Centre d’étude et de restauration des peintures murales romaines (CEPMR à Soissons) ;
– convention " Archives issues des sciences contemporaines " (ARISC) ;
– convention " Topographie de Paris " (1995-1998) avec l’URA n^o D0100 – "Centre Roland-Mousnier " et l’EHESS ;
– convention " Histoire de l’État et des politiques publiques en France au XX^e siècle " (Institut d’histoire du temps présent) ;
– accord-cadre entre le CNRS et la BNF (1997) ;
– convention pour un programme de recherches sur droit et culture (1996-1999) (cecoji – Centre d’étude et de coopération juridique internationale – Antenne parisienne UMR n^o C6567 – Ivry, et le GEROC – Groupe d’étude et de recherche sur les organisations culturelles de l’université Paris-Dauphiné) ;
– convention (en cours) Institut français d’histoire sociale.

Conventions pour publications :

– collection " Documents d’archéologie française " (DAF) ;
– Revues archéologiques nationales et interrégionales ;
– Revue de l’art ;
– accord de coédition avec CNRS-Éditions, collection " Conservation des biens culturels " et collection " Corpus vitrearum " ;
– collection " Manuscrits " avec éditions ZULMA et la BNF ;
– collection " Patrimoine au présent " avec la CNMHS.

Les fonctionnaires de recherche du MCC mis à disposition du CNRS au 1^er janvier 1998 :

1) M. Patrice PILLOT, technicien de recherche/MCC, UMR n^o C5505 – Institut de recherche en informatique de Toulouse (IRIT) ;

2) M^me Armelle ALDUC-BAGOUSSE, ingénieur d’études/MCC, UMR n^o C6577 – Centre de recherches archéologiques médiévales (CRAM) ;

3) M. Gilles GRÉVIN, ingénieur d’études/MCC, USR n^o B0708 – Centre de recherche archéologique (CRA) – Draguignan ;

4) M. Patrice COURTAUD, ingénieur d’études/MCC, UMR n^o C5809 – Les populations du passé : biologie, évolution, pratiques funéraires – Bordeaux ;

5) M. Claude CADOZ, ingénieur de recherche/MCC et M^me Annie LUCIANI, ingénieur de recherche/MCC, UMR n^o C5809 – Communication langagière et interaction personne – système (CLIPS) – Grenoble ;

6) M. Bernard LAVEDRINE, ingénieur de recherche/MCC,
M^me Pascale RICHARDIN RADIGUET, ingénieur de recherche/MCC,
M^me Malalanirina RAKOTONIRAINY, ingénieur de recherche/MCC,
M^me Chantal GARNIER, assistant ingénieur/MCC,
M^me Frédérique JUCHAUD-CHIAPPARA, assistant ingénieur/MCC,
M. Fabien FOHRER, technicien de recherche/MCC, UMR n^o C0023 – Centre de recherche sur la conservation des documents graphiques (CRCDG) ;

7) M. Yves CHEVALIER, ingénieur de recherche/MCC, UMR n^o C5590 -Préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen – Perpignan ;

8) M^me Claudie VOISENAT, ingénieur d’études/MCC, UMR n^o C0150 – Centre d’anthropologie – Toulouse ;

9) M. Marc-Olivier BARRUCH, administrateur civil/MCC, UPR n^o A0301 – Institut d’histoire du temps présent (IHTP).

Les personnels du CNRS mis à disposition du MCC au 1^er janvier 1998 :