Un premier bulletin de ce type, établi en décembre 1990, avait constitué le premier numéro spécial. Il a paru utile, compte tenu, d’une part, de son ancienneté et, d’autre part, des modifications issues notamment de l’application du protocole Durafour, d’en effectuer une réactualisation.

Outil d’administration, son rôle est d’aider à la gestion quotidienne des agents ainsi que de répondre à un besoin d’information souvent exprimé par nos personnels. Dans cette optique, son contenu a été complété en vue de regrouper l’ensemble des documents qui apparaissent le plus souvent consultés.

Composé du décret-cadre n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des EPST, modifié par plusieurs séries de mesures issues notamment de la mise en œuvre du protocole Durafour, ainsi que du décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 portant statuts particuliers des corps de fonctionnaires du CNRS, il comprend également les textes régissant les personnels titulaires appartenant à des corps particuliers de notre organisme.

Outre les textes statutaires, figurent en dernière partie les grilles indiciaires des agents, présentées par corps en vue d’en faciliter la lisibilité et la compréhension.