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Arrêté du 10 décembre 1998 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
Éducation nationale, recherche et technologie - NOR : MENB9803136A - JO du 11-12-1998, p. 18673.
Vu D. no 48-1233 du 28-07-1948 mod. ; D. du 02-06-1997 ; D. du 04-06-1997 ; A. du 21-07-1997 ; A. du 19-11-1997 ; A. du 01-12-1997 ; A. du 13-03-1998 ; A. du 14-03-1998 ; A. du 30-04-1998 ; A. du 20-05-1998 ; A. du 26-05-1998 ; A. du 07-09-1998 ; A. du 25-11-1998.
Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Vincent Courtillot en qualité de conseiller spécial du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Art. 2. - M. Daniel Nahon, professeur des universités, est nommé conseiller au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.