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Décision no 980048INPN du 23 novembre 1998 de modification de la composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Vu D. no 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. no 84-667 du 17-07-1984 ; A. du 24-04-1985, not. art. 4 et 5 ; résultats des élections aux commissions administratives paritaires du CNRS du 12-09-1996 ; résultats des élections aux commissions administratives paritaires de l'IN2P3 du 12-09-1996 ; DÉC. no 970016DRH du 20-02-1997 ; désignation des représentants des personnels par les organisations syndicales ; DÉC. no 980001INPN du 19-01-1998.
Art. 1er. - L'article 1er de la décision n o 980001INPN du 19 janvier 1998 portant nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3 est modifiée comme suit :
2 o
Représentants des personnels
Pour le SNIRS-CFE-CGC
Titulaire : M. Henri HUBRECHT (DRH Paris),
Suppléant : M. Éric SCHAEFFER (IRES Strasbourg).
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.