Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d'administration du CNRS (25^e séance) du 25 juin 1998

ORDRE DU JOUR

1. - Approbation du procès-verbal de la 24^e séance (19 février 1998)

2. - Flash scientifique

3. - Projet d'arrêté relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

4. - Rapport d'activité du CNRS pour l'année 1997

5. - Compte financier de l'exercice 1997

6. - Organisation de la délégation aux affaires industrielles

7. - Renouvellement de la participation du CNRS au groupement d'intérêt économique CERMEP

8. - Renouvellement de la participation du CNRS au groupement d'intérêt public CREAPT

9. - Renouvellement de la participation du CNRS au groupement d'intérêt public ANRS

10. - Gestion de fait

11. - Versement de subventions

12. - Questions diverses

RELEVÉ DE DÉLIBÉRATIONS POUR PUBLICATION
AU BULLETIN OFFICIEL DU CNRS

1. - Approbation du procès-verbal de la 24^e séance (19 février 1998)

Le procès-verbal de la 24^e séance est approuvé.

3. - Projet d'arrêté relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

Le conseil d'administration approuve le découpage des sections du Comité national proposé par le directeur général ainsi que les principes d'organisation du Comité national énoncés dans la note adressée au conseil d'administration par son président.

4. - Rapport d'activité du CNRS pour l'année 1997

Le conseil d'administration approuve le rapport d'activité du CNRS pour l'année 1997.

5. - Compte financier du CNRS pour l'exercice 1997

Le conseil d'administration approuve le compte financier du CNRS pour l'exercice 1997.

6. - Organisation de la délégation aux affaires industrielles

Le Conseil d'administration approuve le projet de décision portant organisation de la délégation aux entreprises (nouvelle dénomination de la délégation aux affaires industrielles).

7. - Renouvellement de la participation du CNRS au groupement d'intérêt économique CERMEP

Le conseil d'administration autorise le CNRS à renouveler sa participation au GIE « Centre d'exploration et de recherche médicales par émission de positons - CERMEP » pour 10 ans.

8. - Renouvellement de la participation du CNRS au groupement d'intérêt public « CREAPT »

Le conseil d'administration autorise le CNRS à renouveler sa participation au GIP « Centre de recherches et d'études sur l'âge et les populations au travail - CREAPT », pour 3 ans.

9. - Renouvellement de la participation du CNRS au groupement d'intérêt public « ANRS »

Le conseil d'administration autorise le CNRS à renouveler sa participation au GIP « Agence nationale de recherche sur le sida - ANRS » jusqu'au 31 décembre 2000, et donne mandat au directeur général pour signer l'avenant à la convention constitutive portant modifications du groupement d'intérêt public.

11. - Versements de subvention

Le conseil d'administration autorise le versement de subventions aux bénéficiaires suivants :

- l'École normale supérieure de Cachan : 500 000 F pour l'installation du laboratoire de photonique quantique et moléculaire ;

- l'association ECRIN : 1 300 000 F pour soutenir l'activité de l'association, qui a pour objet de mettre en relation des chercheurs du secteur public et du secteur privé ;

- l'Institut des hautes études scientifiques (IHES) : 705 000 F pour le soutien à l'activité de l'IHES et l'accès des chercheurs du CNRS aux stages de formation organisés par l'IHES ;

- le CROUS de Lille : 500 000 F pour la participation du CNRS à la construction d'un nouveau restaurant universitaire sur le site de Villeneuve-d'Ascq.

12. - Questions diverses

· Dons et legs

Le conseil d'administration accepte :

- le legs DESCAMPS sous réserve que l'actif soit supérieur au passif et sous réserve que les conclusions de l'enquête administrative ne révèlent pas d'opposition de la part d'éventuels héritiers des défunts ;

- les legs FUCHS, BOULAN et PHILIPPE sous réserve que les conclusions de l'enquête administrative ne révèlent pas d'opposition de la part d'éventuels héritiers des défunts.

Le conseil d'administration accepte dans les conditions exposées par les fiches ci-jointes, les dons consentis par :

- Ligue nationale contre le cancer (50 dons),

- Association française contre les myopathies (26 dons),

- Association Retinitis Pigmentosa (5 dons),

- Fondation de France (9 dons),

- GEFLUC « Groupement des entreprises françaises dans la lutte contre le cancer » (5 dons),

- Association de recherche sur la polyarthrite,

- Ligue française contre la sclérose en plaques (2 dons),

- Fondation pour la recherche médicale (10 dons),

- Association française de lutte contre la mucoviscidose (6 dons),

- Association de recherche sur la sclérose en plaques (4 dons),

- Groupe d'études des rythmes circadiens et circannuels,

- Association Jeunesse marsillarguoise,

- IRME « Institut de recherche sur la moelle épinière »,

- SOTEREM,

- Neuflize, Schlumberger, Mallet Art,

- Orlandini,

- Natuur Centrum Ameland,

- Association Hemacromatose France,

- Antonovitch,

- Institut Danone,

- Hoechst Marion Roussel.