Décision n^o 990006SCVI du 9 février 1999 de renouvellement de l'URA n^o D0576 - Interactions plastes-cytoplasme-mitochondries

Sciences de la vie

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 18-07-1997 ; DÉC. n^o 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DÉC. n^o 95E003SOSI du 01-01-1995 ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; proposition du directeur du département des sciences de la vie.

Art. 1^er. - Sous réserve de l'accord du CEA et de l'université de Grenoble-1, est renouvelée pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 1999 la structure suivante :

Délégation : ALPES

URA n^o D0576, intitulée INTERACTIONS PLASTES-CYTOPLASME-MITOCHONDRIES.

Directeur : M. Jacques JOYARD, directeur de recherche.

Art. 2. - Le directeur désigné à l'article 1^er est nommé pour la même période.

Art. 3. - Lors de la préparation du prochain contrat quadriennal d'établissement et en fonction des projets formulés par l'université de Grenoble-1, le directeur de l'unité et le président de Grenoble-1 pourront demander conjointement la résiliation du contrat d'association avec effet au premier jour d'application du contrat quadriennal.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 9 février 1999.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC