Textes signalés BO 04-1999

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Décret du 8 février 1999 portant nomination (enseignement supérieur).

JO du 09-02-1999, p. 2078

M. Gilles Veinstein, directeur d'études de l'École des hautes études en sciences sociales, est nommé et titularisé en qualité de professeur du Collège de France sur la chaire Histoire turque et ottomane à compter du 1^er février 1999.
À compter de cette même date, M. Gilles Veinstein est radié du corps des directeurs d'études de l'École des hautes études en sciences sociales.

Décret du 8 février 1999 portant intégration (enseignements supérieurs).

JO du 16-02-1999, p. 2446

M. Alain Gouyette, directeur de recherche du CNRS, précédemment détaché dans le corps des professeurs des universités (39^e section : Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques), est intégré dans ce corps à compter du 1^er décembre 1998.

Décret du 9 février 1999 portant nomination au conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie.

JO du 11-02-1999, p. 2193

M. Josy Mazodier est nommé membre du conseil d'administration, en qualité de représentant de l'État, suppléant, en remplacement de M. Laurent Bergeot, pour la durée restant à courir de son prédécesseur.

Décret du 11 février 1999 portant nomination du vice-chancelier des universités de Paris.

JO du 12-02-1999, p. 2263

M. Alain Dubrulle, professeur des universités, est nommé en remplacement de M. Daniel Vitry, appelé à d'autres fonctions.

Décret du 24 février 1999 portant intégration (enseignement supérieur).

JO du 03-03-1999, p. 3201

M. Pierre Lescanne, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'École normale supérieure de Lyon, est intégré à compter du 1^er septembre 1998 dans ledit corps.

Arrêté du 20 octobre 1998 portant nomination (agents comptables).

JO du 23-02-1999, p. 2802

M^me Élisabeth Blanc est nommée agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Joseph-Fourier de Grenoble à compter du 15 septembre 1998.

Arrêté du 15 janvier 1999 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1994 instituant des commissions administratives paritaires au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 09-02-1999, pp. 2065-2066

Arrêté du 1^er février 1999 conférant le titre de docteur honoris causa

JO du 09-02-1999, p. 2078

Université Rennes-1 : M. Czeslaw Lewa, professeur de physique à l'université de Gdansk (Pologne).

Arrêté du 4 février 1999 relatif à une situation administrative (administration centrale).

JO du 11-02-1999, p. 2193

M. Michel Guillon, administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, est détaché dans l'emploi de secrétaire général de l'université Pierre-et-Marie-Curie (Paris-6) pour une période de deux ans à compter du 28 septembre 1998, au titre de la mobilité.

Arrêté du 10 février 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'École normale supérieure.

JO du 18-02-1999, p. 2574

M. Yves Saint-Geours, directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche au ministère des affaires étrangères, est nommé membre du conseil, en remplacement de M. Alain Le Gourrierec, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 17 février 1999 portant nomination à la commission d'admission pour les nominations aux places de membre de l'École des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 1999-2000.

JO du 24-02-1999, p. 2862

Commission n^o 1 : Antiquité et Moyen Âge : (...) M. Jean-Pierre Molenat, directeur de recherche au CNRS, M. Pierre Moret, chargé de recherche au CNRS (...) ; Commission n^o 2 : Espagne moderne : (...) M. Jean-Pierre Dedieu, directeur de recherche au CNRS, (...) ; Commission n^o 3 : Espagne contemporaine : (...) M. Michel Drain, directeur de recherche au CNRS (...).

Arrêté du 19 février 1999 fixant la composition et les règles de fonctionnement des commissions scientifiques sectorielles de l'Institut de recherche pour le développement ainsi que les modalités de désignation de leurs membres et de leur président.

JO du 27-02-1999, pp. 3022-3023

Arrêté du 19 février 1999 fixant la composition et les règles de fonctionnement des commissions de gestion de la recherche et de ses applications de l'Institut de recherche pour le développement ainsi que les modalités de désignation de leurs membres et de leur président.

JO du 27-02-1999, pp. 3023-3025

Arrêté du 19 février 1999 fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement ainsi que les modalités de désignation de leurs membres et de son président.

JO du 27-02-1999, pp. 3025-3026

Arrêté du 19 février 1999 portant nomination à la commission ad hoc de l'Institut de recherche pour le développement.

JO du 27-02-1999, p. 3039

Sont nommés membres de la commission : (...) M^me Claudine Herzlich, directrice de recherche émérite du CNRS, titulaire ; M^me Jeanine Pierret, directrice de recherche du CNRS, suppléante (...) ; M. Jean-François Minster, directeur du département des sciences de l'Univers du CNRS, titulaire ; M. Daniel Vidal-Madjar, directeur adjoint du département des sciences de l'Univers du CNRS, suppléant (...).

Arrêté du 19 février 1999 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1994 instituant des commissions administratives paritaires au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 02-03-1999, p. 3121

Arrêté du 23 février 1999 portant approbation d'avenants à une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.

JO du 03-03-1999, pp. 3184-3185

« Pôle universitaire européen de Toulouse ». Adhésion de l'École nationale d'ingénieurs de Tarbes, de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville et de l'École d'architecture de Toulouse.