2723 - Décision no 990014SCHS du 08-03-1999

Décision n^o 990014SCHS du 8 mars 1999 de création des ER n^o X2097 - Laboratoire de sociologie juridique, et n^o X2010 - Histoire des structures linguistiques ibéro-romanes (grammaire, lexique, discours)

Sciences de l'homme et de la société

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. n^o 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; proposition du directeur du département des sciences de l'homme et de la société.

Art. 1^er. - Sont créées pour une durée de deux ans à compter du 1^er janvier 1999, les équipes en réaffectations suivantes :

Département Sciences de l'homme et de la société

Délégation : PARIS A

ER n^o de code X2097, intitulée LABORATOIRE DE SOCIOLOGIE JURIDIQUE.

Responsable : M. Nicolas MOLFESSIS, professeur.

Section d'évaluation : 36.

ER n^o de code X2010, intitulée HISTOIRE DES STRUCTURES LINGUISTIQUES IBÉRO-ROMANES (GRAMMAIRE, LEXIQUE, DISCOURS).

Responsable : M. Jean-Claude CHEVALIER, professeur.

Section d'évaluation : 34.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 8 mars 1999.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC