Délégation : AQUITAINE ET POITOU-CHARENTES

ERS n^o de code F2086, intitulée TERRITOIRES ET ÉLITES DANS LE MONDE IBÉRIQUE (XVII^e-XX^e SIÈCLE).

Responsable : M. Jean-Pierre DEDIEU, directeur de recherche.

Sections d'évaluation : 33, 35, 39.

Délégation : MIDI-PYRÉNÉES

ERS n^o de code F2085, intitulé FRANCE MÉRIDIONALE ET ESPAGNE : HISTOIRE DES SOCIÉTÉS DU MOYEN ÂGE À L'ÉPOQUE CONTEMPORAINE.

Responsable : M. Benoît CURSENTE , directeur de recherche.

Sections d'évaluation : 32, 33.

ERS n^o de code F2087, intitulée GROUPE DE RECHERCHES SUR L'AMÉRIQUE LATINE.

Responsable : M. Michel BERTRAND, professeur.

Sections d'évaluation : 33, 39.

Délégation : VALLÉE-DU-RHÔNE

ERS n^o de code F2082, intitulée CENTRE DE RECHERCHES CRITIQUES SUR LE DROIT.

Responsable : M. Pascal ANCEL, professeur.

Section d'évaluation : 36.

ERS n^o de code F2091, intitulée ORIGINES ET DÉVELOPPEMENTS DE LA SÉDENTARISATION AU PROCHE-ORIENT.

Responsable : Mme Danièle STORDEUR, directeur de recherche.

Sections d'évaluation : 31, 32.

Délégation : ALPES

ERS n^o de code F2083, intitulée CENTRE D'ÉTUDES FRANCO-ITALIENNES.

Responsable : Mme Marie-Thérèse BOUQUET-BOYER, directeur de recherche.

Section d'évaluation : 35.

Délégation : NORD-EST

ERS n^o de code F2088, intitulée INSTITUT DE RECHERCHE SUR L'ÉCONOMIE DE L'ÉDUCATION.

Responsable : M. Jean BOURDON, directeur de recherche.

Section d'évaluation : 37.

ERS n^o de code F2089, intitulée LABORATOIRE D'ANALYSE ET DE TECHNIQUES ÉCONOMIQUES.

Responsable : M. Jacky PERREUR, directeur de recherche.

Sections d'évaluation : 37, 39.

Art. 2. - Sont créées pour une durée de deux ans à compter du 1^er janvier 1999, les équipes en restructuration suivantes :

Délégation : PARIS A

ERS n^o de code F2093, intitulée CENTRE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES DE SCIENCE ADMINISTRATIVE.

Responsable : M. Jean-Michel LEMOYNE DE FORGES, professeur.

Section d'évaluation : 36.

ERS n^o de code F2094, intitulée CENTRE DE DOCUMENTATION DES DROITS ANTIQUES.

Responsable : M. Philippe COCATRE-ZILGIEN, professeur.

Section d'évaluation : 36.

ERS n^o de code F2095, intitulée CENTRE D'ÉTUDE D'HISTOIRE JURIDIQUE.

Responsable : M. Jean-Marie CARBASSE, professeur.

Section d'évaluation : 36.

Art. 3. - Le mandat confié aux responsables mentionnés à l'article 1^er prend effet au 1^er janvier 1999, pour une durée d'un an.

Art. 4. - Le mandat confié aux responsables mentionnés à l'article 2 prend effet au 1^er janvier 1999, pour une durée de deux ans.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.