Décision n^o 990028SCHS du 12 mars 1999 de création de l'UMS n^o T1797 - Centre Jean-Bérard

Sciences de l'homme et de la société

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. 18-07-1997 ; DÉC. n^o 159/87 du 02-12-1987 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 ; convention constitutive de l'UMS n^o T1797.

Art. l ^er. - L'UMS n^o T1797 « Centre Jean-Bérard » est créée pour une période de quatre ans à compter du 1^er janvier 1999.

Art. 2. - La direction de l'UMS n^o T1797 est assurée par M. Michel BATS, directeur de recherche.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 12 mars 1999.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC