Décision n^o 990013DRH du 16 février 1999 relative aux résultats des élections des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS

Direction des ressources humaines : délégation pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration

Vu A. du 02-10-1998 ; DÉC. n^o 980042DRH du 09-10-1998 ; procès-verbal de dépouillement récapitulatif des votes ; décompte des sièges attribués à chaque liste de candidats ; choix par chaque liste bénéficiaire des catégories de représentants.

Le délégué aux élections des représentants du personnel au conseil d'administration du CNRS proclame élus :

Le mandat des membres élus prend effet à la date du décret de nomination des membres nommés.