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Décision no 00E008DSI du 6 janvier 2000 de création et renouvellement de fédérations de recherche

Direction des systèmes d'information

Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DÉC. no 910415SJUR du 27-09-1991 mod. ; DÉC. no 910491SJUR du 01-10-1991, not. art. 2, 5 et 6 ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; proposition des directeurs de département scientifique.

Art. 1er. - Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2000 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l'article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 modifiée susvisée, des fédérations de recherche suivantes :

Département Sciences pour l'ingénieur

Délégation Midi-Pyrénées

Organismes d'appartenance : ONERA, INP TOULOUSE, UNIVERSITÉ TOULOUSE-3

FR no W2238, intitulée FÉDÉRATION DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE.

Directeur : M. Patrick SALLE, professeur

Section d'évaluation : 7

Délégation Vallée du Rhône

Organismes d'appartenance : INSA LYON, INP GRENOBLE, ENSM SAINT-ÉTIENNE, ECL

FR no W2145, intitulée MATÉRIAUX DE STRUCTURE ET PROPRIÉTÉS D'USAGE.

Directeur : M. Roger FOUGERES, professeur

Sections d'évaluation : 9, 5, 10, 15, 19

Département Sciences chimiques

Délégation Alsace

Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ STRASBOURG-1

FR no W2229, intitulée FÉDÉRATION DE RECHERCHE DE L'ECPM.

Directeur : M. Guy SOLLADIE, professeur

Sections d'évaluation : 16, 15, 17, 18, 19, 20

Délégation Bretagne et Pays de la Loire

Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ RENNES-1, ENSC RENNES

FR no W2108, intitulée INSTITUT DE CHIMIE DE RENNES.

Directeur : M. Pierre DIXNEUF, professeur

Sections d'évaluation : 18, 16, 17, 19

Délégation Vallée du Rhône

Organisme d'appartenance : INSA LYON

FR no W2151, intitulée FÉDÉRATION DES POLYMÉRISTES LYONNAIS.

Directeur : M. Jean-Pierre PASCAULT, professeur

Section d'évaluation : 15

Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ LYON-1, CPE LYON

FR no W2112, intitulée INSTITUT DE CHIMIE ANALYTIQUE.

Directeur : Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, directeur de recherche

Section d'évaluation : 17

Département Sciences de l'univers

Délégation Bretagne et Pays de la Loire

Organismes d'appartenance : INRA, UNIVERSITÉ RENNES-1, UNIVERSITÉ RENNES-2, ENSA RENNES

FR no W2116, intitulée CENTRE ARMORICAIN DE RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT.

Directeur : M. Philippe DAVY, directeur de recherche

Sections d'évaluation : 11, 12, 30, 39

Organisme d'appartenance : UNIVERSITÉ BREST

FR no W2195, intitulée INSTITUT UNIVERSITAIRE EUROPÉEN DE LA MER.

Directeur : M. Paul TREGUER, professeur

Sections d'évaluation : 11, 12, 13, 31, 39

Art. 2. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2000 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l'article 3.5.2 de la décision no 92052SOSI du 24 juillet 1992 modifiée susvisée, des fédérations de recherche suivantes :

Département Sciences pour l'ingénieur

Délégation Nord-Est

Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ BESANÇON, ENSMM, IPSE

FR no W0067, intitulée INSTITUT DES MICROTECHNIQUES DE FRANCHE-COMTÉ.

Directeur : M. Daniel COURJON, directeur de recherche

Sections d'évaluation : 8, 7, 9

Département Sciences de l'homme et de la société

Délégation Bretagne et Pays de la Loire

Organisme d'appartenance : UNIVERSITÉ RENNES-1

FR no W0007, intitulée INSTITUT DE RECHERCHE EUROPÉEN SUR LES INSTITUTIONS ET LES MARCHÉS.

Directeur : M. Gérard CLIQUET, professeur

Sections d'évaluation : 36, 37, 40

Délégation Côte d'Azur

Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ NICE

FR no W1769, intitulée INSTITUT DE DROIT ET D'ÉCONOMIE DE LA FIRME ET DE L'INDUSTRIE.

Directeur : M. Jean-Luc GAFFARD, professeur

Sections d'évaluation : 36, 37

Délégation Île-de-France Est

Organismes d'appartenance : EPHE, UNIVERSITÉ PARIS-1

FR no W0033, intitulée INSTITUT DES TRADITIONS TEXTUELLES (PHILOSOPHIE, SCIENCES, HISTOIRE ET RELIGIONS).

Directeur : Mme Marie-Odile GOULET-CAZE, directeur de recherche

Sections d'évaluation : 32, 33, 35

Organismes d'appartenance : INSERM, AP-HP, UNIVERSITÉ PARIS-11, UNIVERSITÉ PARIS-1, UNIVERSITÉ PARIS-5, EHESS

FR no W0068, intitulée IFR ÎLE-DE-FRANCE EN ÉPIDÉMIOLOGIE, SCIENCES SOCIALES ET SANTÉ PUBLIQUE.

Directeur : M. Pierre DUCIMETIERE, directeur de recherche

Section d'évaluation : 37

Dernier article. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 6 janvier 2000.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC