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Décision no 00E008DSI du 6 janvier 2000 de création et renouvellement de fédérations de recherche Direction des systèmes d'information Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DÉC. no 910415SJUR du 27-09-1991 mod. ; DÉC. no 910491SJUR du 01-10-1991, not. art. 2, 5 et 6 ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; proposition des directeurs de département scientifique. Art. 1er. - Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2000 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à l'article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 modifiée susvisée, des fédérations de recherche suivantes : Organismes d'appartenance : ONERA, INP TOULOUSE, UNIVERSITÉ TOULOUSE-3 FR no W2238, intitulée FÉDÉRATION DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE. Organismes d'appartenance : INSA LYON, INP GRENOBLE, ENSM SAINT-ÉTIENNE, ECL FR no W2145, intitulée MATÉRIAUX DE STRUCTURE ET PROPRIÉTÉS D'USAGE. Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ STRASBOURG-1 FR no W2229, intitulée FÉDÉRATION DE RECHERCHE DE L'ECPM. Délégation Bretagne et Pays de la Loire Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ RENNES-1, ENSC RENNES FR no W2108, intitulée INSTITUT DE CHIMIE DE RENNES. Organisme d'appartenance : INSA LYON FR no W2151, intitulée FÉDÉRATION DES POLYMÉRISTES LYONNAIS. Directeur : M. Jean-Pierre PASCAULT, professeur Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ LYON-1, CPE LYON FR no W2112, intitulée INSTITUT DE CHIMIE ANALYTIQUE. Directeur : Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, directeur de recherche Délégation Bretagne et Pays de la Loire Organismes d'appartenance : INRA, UNIVERSITÉ RENNES-1, UNIVERSITÉ RENNES-2, ENSA RENNES FR no W2116, intitulée CENTRE ARMORICAIN DE RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT. Directeur : M. Philippe DAVY, directeur de recherche Sections d'évaluation : 11, 12, 30, 39 Organisme d'appartenance : UNIVERSITÉ BREST FR no W2195, intitulée INSTITUT UNIVERSITAIRE EUROPÉEN DE LA MER. Directeur : M. Paul TREGUER, professeur Sections d'évaluation : 11, 12, 13, 31, 39 Art. 2. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2000 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à l'article 3.5.2 de la décision no 92052SOSI du 24 juillet 1992 modifiée susvisée, des fédérations de recherche suivantes : Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ BESANÇON, ENSMM, IPSE FR no W0067, intitulée INSTITUT DES MICROTECHNIQUES DE FRANCHE-COMTÉ. Délégation Bretagne et Pays de la Loire Organisme d'appartenance : UNIVERSITÉ RENNES-1 FR no W0007, intitulée INSTITUT DE RECHERCHE EUROPÉEN SUR LES INSTITUTIONS ET LES MARCHÉS. Organismes d'appartenance : UNIVERSITÉ NICE FR no W1769, intitulée INSTITUT DE DROIT ET D'ÉCONOMIE DE LA FIRME ET DE L'INDUSTRIE. Organismes d'appartenance : EPHE, UNIVERSITÉ PARIS-1 FR no W0033, intitulée INSTITUT DES TRADITIONS TEXTUELLES (PHILOSOPHIE, SCIENCES, HISTOIRE ET RELIGIONS). Directeur : Mme Marie-Odile GOULET-CAZE, directeur de recherche Sections d'évaluation : 32, 33, 35 Organismes d'appartenance : INSERM, AP-HP, UNIVERSITÉ PARIS-11, UNIVERSITÉ PARIS-1, UNIVERSITÉ PARIS-5, EHESS FR no W0068, intitulée IFR ÎLE-DE-FRANCE EN ÉPIDÉMIOLOGIE, SCIENCES SOCIALES ET SANTÉ PUBLIQUE. Directeur : M. Pierre DUCIMETIERE, directeur de recherche Dernier article. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. |