Décision n° 000253BPC du 12 mai 2000 portant création d'un programme de recherche intitulé « Environnement et climat du passé : histoire et évolution (ECLIPSE) »

Bureau de pilotage et de coordination

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 13 et 27 ; D. n^o 91-179 du 18-02-1991 ; D. du 18-07-1997 ; A. du 18-02-1991 ; DÉC. n^o 987712DCAJ du 16-04-1998 mod. ; DÉC. n^o 987715DCAJ du 17-04-1998 mod. ; avis du conseil scientifique du CNRS du 17-02-2000 ; délibération du conseil d'administration du CNRS du 23-03-2000 ; avis du directeur scientifique du département des sciences de l'univers.

Art. 1^er. - Il est créé, à compter de la date de signature de la présente décision, un programme de recherche intitulé « Environnement et climat du passé : histoire et évolution (ECLIPSE) ». La durée prévisionnelle de ce programme est fixée à quatre ans.

Art. 2. - Le programme « ECLIPSE » est rattaché au domaine scientifique « Environnement ».

Art. 3. - Son champ d'action, ses objectifs et ses modes d'opération sont décrits en annexe à la présente décision.1

Art. 4. - Le siège du programme est la délégation Paris B.

Art. 5. - Le programme est placé sous l'autorité de Monsieur le directeur scientifique des sciences de l'univers qui rend compte de son avancement au comité de direction du CNRS.

Art. 6. - Mme Anne-Marie LEZINE est nommée chargée de mission responsable du programme. Placée sous l'autorité du directeur scientifique, elle a pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre de ce programme. Elle assure la notification des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation.

Art. 7. - Le chargé de mission responsable du programme « ECLIPSE » est assisté par le comité des programmes du domaine scientifique « Environnement ».

Art. 8. - Un comité scientifique dont la composition est fixée par les directeurs scientifiques responsables du domaine « Environnement » assiste le responsable du programme et veille à la cohérence scientifique des orientations.

Art. 9. - Des partenaires extérieurs peuvent participer au programme dans le cadre de conventions de partenariat.

Art. 10. - Le programme est administré par un comité de pilotage qui comprend notamment les représentants des organismes extérieurs y participant.

Art. 11. - Le secrétaire général, les directeurs scientifiques et le directeur de la stratégie et des programmes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.