Décision n° 000028DRH du 4 mai 2000 de nomination des membres de la commission paritaire compétente en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique

Direction des ressources humaines

Vu L. no 84-16 du 11-01-1984, not. art. 7 ; D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. n^o 86-83 du 17-01-1986 ; A. du 08-07-1991 ; liste des représentants du personnel désignés par les organisations syndicales les plus représentatives.

Art. 1^er. - Sont nommés membres de la commission paritaire compétente en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles, en qualité de représentants de l'administration :

Membre titulaire : M. le secrétaire général du CNRS, président ;

Membre suppléant : M. Alain WEISWALD, adjoint au directeur des ressources humaines ;

Membre titulaire : Mme Catherine TREMOULET, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes ;

Membre suppléant : Mme Monique CHRÉTIEN, responsable du service du personnel de la délégation Nord-Est ;

Membre titulaire : Mme Maryvonne BUARD, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Île-de-France Est ;

Membre suppléant : M. Younis HERMES, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Provence ;

Membre titulaire : M. Jean VINIT, inspecteur général d'hygiène et de sécurité ;

Membre suppléant : M. Jean-Pierre MANIN, inspecteur d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3 ;

Membre titulaire : Mme Martine GAUDY, responsable du service du personnel et des ressources humaines de l'IN2P3 ;

Membre suppléant : M. Alain FRÉMONT, chef du bureau effectifs, budget, dépenses de l'IN2P3 ;

Membre titulaire : Mme Dominique LE FUR, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris B ;

Membre suppléant : M. Michel DANIEL, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.

En cas d'absence du secrétaire général du CNRS, M. Alain WEISWALD préside les travaux de ladite commission.

Art. 2. - Sont nommés membres de la commission paritaire compétente en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles, en qualité de représentants désignés des organisations syndicales :

Membre titulaire : M. Gérard CHAOUAT (SNCS-FSU) ;

Membre suppléant : M. Laurent DIANOUX ;

Membre titulaire : Mme Dominique SOUCHU (SNTRS-CGT) ;

Membre suppléant : M. Michel ROUX ;

Membre titulaire : Mme Chantal MENIER (SNIRS) ;

Membre suppléant : Mme Viviane MEYER ;

Membre titulaire : M. Patrick BARTH (SNPTES) ;

Membre suppléant : M. Alain TESTA ;

Membre titulaire : M. Patrick CHASSEVENT (SGEN-CFDT) ;

Membre suppléant : Mme Marion CHESNAIS ;

Membre titulaire : Mme Dominique BALLUTAUD (SNPREES-FO) ;

Membre suppléant : M. Jean-Pascal WALLE.

Art. 3. - Le docteur Laurent VIGNALOU, médecin agréé de l'administration, est désigné pour participer aux travaux de ladite commission, conformément aux termes du dernier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 8 juillet 1991 susvisé.

Art. 4. - Cette décision annule et remplace la décision n° 970033DRH du 21 mai 1997.