Décision n° 000200DR12 du 11 mai 2000 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence

Délégation Provence

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 18-07-1997 ; DÉC. no 953152SJUR du 30-11-1995 mod. ; DÉC. n^o 998347DCAJ du 19-01-1999 ; DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999 ; INS. n^o 960094IGHS du 04-07-1996.

Art. 1^er. - Le comité spécial d'hygiène et de sécurité, prévu par l'article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est, pour la délégation Provence, composé des membres suivants :

1. - Cinq représentants de l'administration :

Titulaires :

- Étienne LE BRUN, délégué régional pour la délégation Provence, président ;

- Jean-Luc CLÉMENT, professeur, UPR n^o A9024 ;

- Daniel FRANCAL, ingénieur de recherche, UMR n^o C0145 ;

- Michel RAOUS, directeur de recherche, UPR n^o A7051 ;

- Jean ROUQUEROL, directeur de recherche, UPR n^o A7461.

Suppléants :

- Paul CRUVELIER, astronome, UMS n^o T2244 ;

- Jacques DERRIEN, professeur, UPR n^o A7251 ;

- Jean-Louis GIBAULT, ingénieur de recherche, DR12 ;

- Jean-Pierre TERNAUX, directeur de recherche, UPR n^o A9041 ;

- Paul TORDO, professeur, UMR n^o C6517.

2. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives :

· Pour le SGEN-CFDT

Titulaires :

- Patrick FIGON, ingénieur d'études, FRE n^o K2243 ;

- Brigitte CEARD, ingénieur d'études, UMR n^o C6560 ;

- Dominique MACCARI, technicien, FRE n^o K2243.

Suppléants :

- Gérard LECLERT, directeur de recherche, UMR n^o C6633 ;

- Samuel DRIHEN, ingénieur d'études, FRE n^o K2243 ;

- Laure LOPEZ, assistant ingénieur, UMR n^o C0694.

· Pour le SNCS-FSU

Titulaire :

- Philippe DELAPORTE, ingénieur de recherche, FRE n^o K2165.

Suppléant :

- Colette STRAMBI, directeur de recherche, UPR n^o A9024.

· Pour le SNIRS-CGC

Titulaire :

- Jean-Louis REYNAUD, ingénieur de recherche, FRE n^o K2243.

Suppléant :

- Catherine GAYET, ingénieur d'études, DR12.

· Pour le SNTRS-CGT

Titulaires :

- Jean-Claude GERMANIQUE, ingénieur de recherche, UMR n^o C6635 ;

- Denise ARLHAC, assistant ingénieur, UMR n^o C6540.

Suppléants :

- Colette LECHALARD, secrétaire d'administration, UMR n^o C0694 ;

- Catherine GROLIERE, ingénieur d'études, UMS n^o T0841.

3. - Le médecin de prévention coordonnateur du CNRS :

- docteur Catherine ROSS.

Art. 2. - Dominique TERRILLON, inspecteur régional d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence, assiste aux travaux de ce comité, avec voix consultative.

Art. 3. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. - Le président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La décision n^o 960003DR12 du 26 février 1996 portant création du comité régional d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence est abrogée.

Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.