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Décision no 000413BPC du 27 juin 2000 mettant fin à des programmes de recherche
Bureau de pilotage et de coordination
Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 13 et 27 ; D. du 18-07-1997 ; DÉC. no 975941DCAJ du 04-06-1997 ; DÉC. no 975976DCAJ du 05-06-1997 ; DÉC. no 975942DCAJ du 11-06-1997 ; DÉC. no 975943DCAJ du 11-06-1997 ; DÉC. no 975946DCAJ du 11-06-1997 ; DÉC. no 975996DCAJ du 11-06-1997 ; DÉC. no 975997DCAJ du 13-06-1997 ; DÉC. no 976008DCAJ du 23-06-1997.
Art. 1er. - Il est mis fin aux programmes suivants :
- « Paléoenvironnement, évolution des hominidés » à compter du 3 juin 2000 ;
- « Génie des procédés chimiques, physiques et biotechnologiques, de la molécule au procédé » à compter du 4 juin 2000 ;
- « Risques collectifs et situations de crise » à compter du 10 juin 2000 ;
- « Archives de la création » à compter du 10 juin 2000 ;
- « Santé et société » à compter du 10 juin 2000 ;
- « Microsystèmes » à compter du 10 juin 2000 ;
- « Télécommunications » à compter du 12 juin 2000 ;
- « Génome » à compter du 22 juin 2000.
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de Centre national de la recherche scientifique.