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Décision no 000034DR01 du 31 mai 2000 modifiant la composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité du CNRS de la délégation Paris A
Vu D. no 82-453 du 28-05-1982 mod. ; A. du 24-04-1985 ; DÉC. no 998432DCAJ du 08-02-1999 ; INS. no 910042IGHS du 23-10-1991 ; INS. no 960094IGHS du 04-07-1996 ; DÉC. no 980002DR01 du 22-06-1998 mod.
Art. 1er. - La décision no 980002DR01 du 22 juin 1998 modifiée est modifiée comme suit :
- Mme Nathalie ROYER, secrétaire général de l'IAP, UPR no A0341, est nommée membre titulaire en remplacement de M. Jean-François SYGNET ;
- le SGEN-CFDT n'a pas désigné de remplaçant à Mme Nelly KROWOLSKI, suppléante ;
- M. Alain THURET a été désigné membre titulaire par le SNIRS-CGC en remplacement de Mme Catherine GUÉRIN.
Art. 2. - Sont invités permanents du CHS le médecin coordonnateur et l'inspecteur général d'hygiène et de sécurité du CNRS, les médecins du travail et ingénieurs hygiène et sécurité des établissements suivants : Institut Pasteur, université Paris-4 et université Paris-5.
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.