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Décision no 010008ELEC du 30 mars 2001 arrêtant la liste électorale définitive pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
UPS Organisation des élections
VU D. 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 31-08-2000 ; A. du 13-02-2001 ; DÉC. no 010002ELEC du 01-03-2001 ; DÉC. no 010005ELEC du 15-03-2001.
Art. 1er. - La présente liste électorale définitive, numérotée des pages 1 à 1312, est arrêtée le 30 mars 2001, sur proposition de la commission ad hoc et conformément à l'article 6 de l'arrêté susvisé, à l'article 6 de la décision no 010002ELEC et à l'article 6 de la décision no 010005ELEC susvisées.
Art. 2. - La présente décision sera affichée dans les délégations et au siège du CNRS.
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.