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Décision no 010010DR06 du 9 mars 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'unité « Théoriser et modéliser pour aménager », UMR no C6049 CNRS - Université de Franche-Comté - Université de Bourgogne Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. no 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; contrat quadriennal 2000-2003 du 27-11-2000. Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité « Théoriser et modéliser pour aménager », UMR no C6049. Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend treize membres : - le directeur de l'unité : Thierry BROSSARD, directeur de recherche CNRS ; - le directeur adjoint : Serge ORMAUX, professeur, Université de Franche-Comté ; Patrice CARO, maître de conférences, Université de Franche-Comté ; Madeleine GRISELIN, chargé de recherche, CNRS ; Hélène HOUOT, maître de conférences, Université de Franche-Comté ; Daniel MATHIEU, professeur, Université de Franche-Comté ; Emmanuelle RENAUD, maître de conférences, Université de Bourgogne ; Lionel THOMAS, maître de conférences, Université de Franche-Comté ; Philippe SIGNORET, IATOS, Université de Franche-Comté ; Jean-Claude CHEVAILLER, vice-président de l'Université de Franche-Comté ; Jean-François ROBERT, professeur, Université de Franche-Comté. La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. |