Décision n^o 010015DR10 du 1^er mars 2001 portant sur la constitution d'un comité des usagers du restaurant d'Illkirch, accueillant les personnels du CNRS

Délégation Alsace

Vu L. n^o 83-634 du 13-07-1983, not. art. 9 ; D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; A. du 29-09-1997 ; CIR. FP4 n^o 1880-2B n^o 96-401 du 15-05-1996 ; convention CNRS-CROUS du 02-01-2001.

Art. 1^er. - L'article 9 de la convention du 2 janvier 2001 entre le CNRS et le CROUS définit les conditions de mise en place d'un comité des usagers qui aura pour mission d'instaurer un dialogue constructif sur les différents aspects de fonctionnement de la salle.

Art. 2. - Sont nommés en qualité de membres titulaires :

- Christiane RETHER, UPR n^o A9004, Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire, 1 rue Laurent Fries, BP 163, 67404 Illkirch Graffenstaden Cedex ;

- Liliane DIEBOLD, UPR n^o A9003, Laboratoire de cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale, boulevard Sébastien Brant, Pôle API, 67404 Illkirch Graffenstaden Cedex.

Sont nommés suppléants :

- Francine BISCHOFF, délégation Alsace, 23 rue du Loess, 67037 Strasbourg Cedex ;

- Jean-Pierre SCHWAAB, délégation Alsace, 23 rue du Loess, 67037 Strasbourg Cedex.

Art. 3. - Le mandat des membres prend effet le 1^er mars 2001 pour une durée de trois ans.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.